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NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le mardi 27 avril 2004
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

 

Membres du Comité présents : Murray Calder, Jay Hill, Pat O'Brien, John O'Reilly, Janko Peric, L'hon. David Price et Bob Wood.

 

Membres substituts présents : Elsie Wayne pour Rob Anders.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner, analyste; Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : Ambassade de Suisse à Ottawa : Ambassadeur Anton Thalmann. Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève : Ambassadeur Theodor Winkler, directeur.

 

À 15 h 30, le Comité déclare le huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les représentants du ministère des Anciens Combattants soient invités à comparaître devant le Comité pour faire un exposé sur les préparatifs entourant les célébrations du jour J, le mardi 4 mai 2004.

 

Il est convenu, — Que les représentants du Conseil canadien des chefs d'entreprise soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 6 mai 2004.

 

À 15 h 51, la séance est suspendue.

À 15 h 52, la séance reprend en public.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information par le directeur du Centre pour le contrôle démocratique des forces armées.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2004/04/29 9 h 26