TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 25
Le lundi 5 mai 2003
Le Comité
permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 34, dans la salle 269 de
l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.
Membres du Comité
présents: Joe
Comuzzi, Roger Gallaway, Jim Gouk, Ovid Jackson, Stan Keyes, James Moore et Marcel
Proulx.
Aussi présent: Du Service de recherche de la
Bibliothèque du Parlement : John
Christopher, analyste principal.
Témoins: De Association du transport
aérien du Canada: J. Clifford Mackay, président; Warren Everson,
vice-président, Politiques. De « Air Line Pilots Association International »:
Capt Dan Adamus, vice-président, Canada Board; Art LaFlamme, représentant
sénior, Canada.
Conformément à son ordre de
renvoi du mardi 25 mars 2003, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-26,
Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité
ferroviaire, édictant la Loi sur VIA Rail Canada et modifiant d'autres lois en
conséquence (Voir le procès-verbal du jeudi 10 avril 2003, séance no
20).
Clifford MacKay et Warren
Everson font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 00, la séance est
suspendue.
À 16 h 27, la séance
reprend.
À 17 h 07 Stan Keyes occupe
le fauteuil.
Capt. Dan Adamus fait une
déclaration et avec Art LaFlamme, répond aux questions.
À 17 h 23, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka