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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le mardi 30 septembre 2003
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 19, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Eugène Bellemare, Yvon Godin, John Herron, Benoît Sauvageau, Raymond Simard et Yolande Thibeault.

 

Membres substituts présents : Roy Cullen pour Dan McTeague et Derek Lee pour Jeannot Castonguay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Instituts de recherche en santé du Canada : Mark Bisby, vice-président, Recherche; Michèle O' Rourke, associée initiable stratégiques, Institut des services et des politiques de la santé. Conseil de recherches en sciences humaines du Canada : Anne Gilbert, professeure de géographie; Christian Sylvain, directeur.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Raymond Simard, il est convenu, — Que Mauril Bélanger soit élu à la présidence du Comité.

 

Sur motion de Eugène Bellemare, il est convenu, — Que Yvon Godin soit élu vice-président (opposition) du Comité.

 

Sur motion de Raymond Simard, il est convenu, — Que Yolande Thibault soit élu vice-présidente (parti ministériel) du Comité.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude du bilan de l'appui du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada aux recherches portant sur le bilinguisme et les langues officielles.
 

Christian Sylvain et Anne Gilbert font chacun une déclaration et répondent aux questions.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du 20 mars 2003, le Comité reprend son étude de l'objet du projet de loi C-202 et de la question des soins de santé dans les deux langues officielles.
 

Mark Bisby fait une déclaration et, avec Michèle O'Rourke, répond aux questions.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2003/10/10 9 h 56