TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le mercredi 21 février 2001
Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 15 h 32, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président et des vice-présidents.
Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Andy Burton, Norman Doyle, Brian Fitzpatrick, Jay Hill, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Ghislain Lebel, Dominic LeBlanc, Serge Marcil, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Brent St. Denis, Paul Szabo, Tony Tirabassi.
Membre substitut présent : Gérard Asselin pour Mario Laframboise.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Conformément aux articles 106(1) et (2), du Règlement, élection du président et des vice-présidents
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
Sur motion de Marcel Proulx, il est convenu, - Que Ovid Jackson assume la présidence du Comité.
Sur motion de Andy Burton, il est convenu, - Que Jay Hill soit élu vice-président du Comité.
Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Que Marcel Proulx soit élu vice-président du Comité.
Sur motion de Brent St.Denis, il est convenu, - Que le Comité retienne au besoin les services d'un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux, à la discrétion du président.
Il est convenu, - Que le président soit autorisé à tenir des réunions et à recevoir des témoignages en l’absence de quorum pourvu qu'au moins 3 membres du Comité soient présents, dont un membre de l'opposition.
Sur motion de Ghislain Lebel, il est convenu, - Que dix (10) minutes soient allouées aux témoins pour présenter leur exposé et que, pendant l'interrogation des témoins, dix (10) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti, en alternance entre les partis d'opposition et le parti ministériel et que, par la suite, cinq (5) minutes soient accordées à chaque intervenant suivant, à la discrétion du président.
Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Qu'il soit nécessaire de donner un avis de 48 heures au greffier du Comité avant que le Comité puisse être saisi de toute motion de fond.
Sur motion de Marcel Proulx, il est convenu, - Que, conformément aux règles établies par le Bureau de régie interne, les témoins qui sont invités à comparaître devant le Comité soient remboursés sur demande de leurs frais de déplacement, d’hébergement et de repas jugés raisonnables, à raison d’au plus 2 représentants par organisme.
Avec consentement unanime, il est convenu, - Que, conformément au paragraphe 111 (4) du Règlement, chaque fois que le Comité est saisi d’un décret de nomination ou d’un certificat annonçant une nomination, le greffier se procure le curriculum vitae du nouveau titulaire et en remet une copie à chacun des membres du Comité.
Avec consentement unanime, il est convenu, - Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer les documents reçus du public lorsque ceux-ci ont été traduits dans les deux langues officielles.
Avec consentement unanime, il est convenu, - Que le Comité autorise le président à prendre, avec l'aide du greffier, les dispositions nécessaires pour commander des repas, à l'occasion, pour les besoins des travaux du Comité et de ses sous-comités, et que leur coût soit porté au budget du Comité.
Avec consentement unanime, il est convenu, - Qu'une (1) transcription de toutes les séances à huis clos soit produite et conservée au bureau du greffier pour consultation.
Avec consentement unanime, il est convenu, - Que le Comité se réunisse les mardis de 11 h à 13 h et les jeudis de 11 h à 13 h.
À 16 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna