PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON PUBLIC ACCOUNTS
COMITÉ PERMANENT DES COMPTES PUBLICS
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mercredi 3 octobre 2001
• 1531
[Traduction]
La greffière du comité: Mesdames et messieurs, nous avons le quorum.
Le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
M. Philip Mayfield (Cariboo—Chilcotin, AC): Je propose la candidature de John Williams.
[Français]
M. Odina Desrochers (Lotbinière-L'Érable, BQ): J'appuie cette motion.
[Traduction]
La greffière: Y a-t-il d'autres motions? Non?
Il est proposé par M. Mayfield, appuyé par M. Desrochers, que M. Williams assume la présidence du comité.
(La motion est adoptée)
La greffière: Monsieur Williams, je vous invite à occuper le fauteuil.
Des voix: Bravo!
Le président (M. John Williams (St. Albert, AC)): Je vous remercie, chers collègues, de cette marque de confiance. J'espère que je pourrai continuer de compter sur votre appui tout au long de l'année.
Avez-vous un premier candidat à proposer pour le poste de vice-président? Monsieur Bertrand.
[Français]
M. Robert Bertrand (Pontiac—Gatineau—Labelle, Lib.): Monsieur le président, je propose M. Mac Harb.
[Traduction]
Mme Beth Phinney (Hamilton Mountain, Lib.): J'appuie la motion, monsieur le président.
Le président: M. Harb est appuyé par Mme Phinney.
(La motion est adoptée)
Le président: Avez-vous un deuxième candidat à proposer pour le poste de vice-président? Monsieur Bonin.
M. Ray Bonin (Nickel Belt, Lib.): Je propose la candidature de Beth Phinney.
Le président: Il est proposé que Beth Phinney soit élue vice-présidente du comité. Cette motion est appuyée par...?
M. Alex Shepherd (Durham, Lib.): Je l'appuie.
Le président: Elle est appuyée par M. Shepherd.
(La motion est adoptée)
Le président: Mesdames et messieurs, nous devons maintenant adopter des motions d'intérêt courant qui vont permettre au comité d'aller de l'avant avec ses travaux. La greffière est en train de les distribuer.
Vous vous rappelez sans doute qu'il y a un sous-comité du Comité des comptes publics qui s'intéresse à la question de la corruption. Le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président du sous-comité pour combattre la corruption. Y a-t-il des motions à cet effet?
M. Philip Mayfield: Je propose que John Williams assume la présidence du sous-comité.
[Français]
M. Odina Desrochers: J'appuie cette motion.
[Traduction]
Le président: Merci, monsieur Mayfield—la motion est appuyée par M. Desrochers.
(La motion est adoptée)
Le président: Concernant l'adoption du troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure auquel le sous-comité a fait allusion l'autre jour, je pense que tout le monde en a reçu une copie dans les deux langues. Bien entendu, nous ne suivrons pas nécessairement l'ordre qui est indiqué ici, car tout est fonction de la disponibilité des témoins. Nous allons examiner les chapitres 18, 24 et 25, le rapport Fryer, les chapitres 31 et 10, les comptes publics du Canada, le rapport sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada, les chapitres 19 et 20, et des ébauches de rapport—il y en a plusieurs qui sont déjà prêtes.
• 1535
Il est question au point 3 de la tenue d'une session
d'information télévisée—celle-ci a déjà eu lieu, bien entendu—sur
les comptes publics du Canada 2001, à 15 h 30, le jeudi
27 septembre 2001, dans la mesure où il y a quorum. Or, il y a eu
quorum, et la réunion a eu lieu comme prévu.
Est-ce que quelqu'un peut proposer l'adoption de l'ordre du jour?
M. Philip Mayfield: J'en fais la proposition.
(La motion est adoptée)
Le président: Je tiens à vous signaler que nous avons un horaire déjà fort chargé. Nous espérions tenir cette réunion-ci hier. Évidemment, il faut un préavis de 48 heures. Nous aimerions tenir une réunion demain, mais seulement si vous êtes d'accord. Je demande que le comité se rencontre le jeudi 4 octobre, à 15 h 30, pour examiner le chapitre 18—«La régie des sociétés d'État»—du rapport du vérificateur général du Canada de décembre 2000. Les témoins sont déjà prêts à comparaître puisque la réunion devait avoir lieu hier.
[Français]
M. Odina Desrochers: J'en fais la proposition.
[Traduction]
Le président: M. Desrochers en fait la proposition. Y a-t-il des commentaires?
Mme Beth Phinney: C'est plutôt court comme préavis.
M. Robert Bertrand: Malheureusement, je ne serai pas ici demain après-midi.
Le président: Il nous faut un quorum de cinq personnes pour entendre des témoins. Cela veut dire qu'aucune motion ne sera présentée. De toute façon, il n'y en a jamais.
Y a-t-il d'autres commentaires?
M. Philip Mayfield: Monsieur le président, il serait peut-être utile de nous résumer brièvement le chapitre, si c'est possible.
M. Jean Dupuis (attaché de recherche du comité): Le chapitre porte sur la régie des sociétés d'État. Il met l'accent sur la composition des conseils et la création de comités de vérification. On a relevé certaines faiblesses dans la régie des sociétés d'État.
Le président: Monsieur Mayfield, je crois comprendre qu'on a préparé des notes d'information qui vont être distribuées plus tard cet après-midi.
M. Philip Mayfield: Merci beaucoup.
(La motion est adoptée)
Le président: C'est tout, mesdames et messieurs.
Notre prochaine réunion aura lieu demain après-midi, à 15 h 30. La séance est levée.
