Passer au contenu
Début du contenu

HERI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
 
 

PROCÈS-VERBAL

Séance no 49

Le jeudi 11 avril 2002

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 9 h 05 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Christiane Gagnon, Roger Gallaway, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln et Tony Tirabassi.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Cofman, stagiaire; Joseph Jackson et Terrence Thomas, attachés de recherche; consultant : David Black.

Témoins : De Bell Express Vu : David McLennan, président; Chris Frank, vice-président, Programmation et affaires réglementaires; Ian Gavaghan, vice-président, avocat général. De Télésat Canada : Paul D. Bush, vice-président, Développement corporatif; Bob Power, directeur, « Affaires réglementaires ». De « Canadian Media Guild »: Lise Lareau, présidente. De « Newspaper Guild of Canada »: Arnold Amber, directeur.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'état du système de radiodiffusion canadien  (voir le procès-verbal du jeudi 8 novembre 2001, séance no 26).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Christine Fisher