HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 17
Le mardi 16 octobre 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Claude Duplain, Christiane Gagnon, Roger Gallaway, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Grant McNally, Dennis Mills, Tony Tirabassi.
Membre substitut présent : Andy Burton pour Cheryl Gallant.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Terry Thomas, attachés de recherche et Alan Cofman, stagiaire.
Conformément au mandat que lui confère l’article 108(2) du Règlement, le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le calendrier provisoire des audiences pour l’étude sur l’état du système de radiodiffusion canadien, daté du 16 octobre 2001, soit adopté.
Il est convenu – Que, aux fins de son étude sur l’état du système de radiodiffusion canadien, le Comité demande l’autorisation de se déplacer pour se rendre à Toronto, du 25 au 29 novembre 2001 et du 4 au 7 février 2002; à Montréal et à Québec, du 3 au 7 décembre 2001;
à Regina, à Edmonton, à Vancouver et à Victoria, du 17 au 22 février 2002;
à St.John’s, à Halifax, à Charlottetown et à Fredericton, du 4 au 8 mars 2002;
au Centre de recherches sur les communications, à Ottawa, le mardi 12 mars 2002;
et que le personnel nécessaire accompagne le Comité.
Il est convenu, - Que, relativement au projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada, les témoins de la Colombie-Britannique soient entendus à Ottawa et par vidéoconférence de Prince Rupert, le mardi 23 octobre 2001, et à Ottawa et par vidéoconférence de Vancouver, le jeudi 25 octobre 2001, et que l’étude article par article du projet de loi commence le mardi 20 octobre 2001.
À 10 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher