HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 50
Le mercredi 5 décembre 2001
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 43, dans la
salle 701 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Bonnie Brown,
président.
Membres du Comité
présents: Bonnie
Brown, André Bachand, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, James Lunney, Réal
Ménard, Rob Merrifield, Hélène Scherrer, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy
Wasylycia-Leis.
Membres substituts
présents: Yvon
Charbonneau pour Colleen Beaumier, Preston Manning pour Diane Ablonczy, Pauline
Picard pour Diane Bourgeois.
Membres associés présents: Preston Manning, Pauline Picard.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement:
François-Bernard Côté, Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert,
attachés de recherche.
Le Comité reprend l’examen
d'une ébauche de rapport sur la proposition concernant la reproduction humaine
assistée (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no
13).
À 13 h 48, la séance est
suspendue.
À 15 h 37, la séance
reprend.
À 17 h 03, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk