Passer au contenu
Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 17

Le jeudi 25 novembre 1999

Le Comité permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui à 13 h 17, à l'hôtel Beausejour, à Moncton, sous la présidence de Wayne Easter, président.

Membres du Comité présents : Yvan Bernier, John Cummins, Wayne Easter, Bill Gilmour, Bill Matthews, Lawrence O'Brien, Charlie Power, Carmen Provenzano, Paul Steckle et Peter Stoffer.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.

Témoins : De l'Union des pêcheurs des maritimes : Michael Belliveau, secrétaire exécutif; Frank McLaughlin, président; Ronald Cormier, vice-président. De la " Miramichi Salmon Association Inc " : J.W. Bud Bird, président. Du " Mawiw Council of First Nations ": Leon Sock, président; Susan Levi, coordonnatrice. De la Première nation de St. Mary's : chef Arthur Bear. De la " Union of New Brunswick Indians ": chef Arthur Bear; Peter Birney, coordonnateur, biologiste; Danny Thériault, conseiller. Du Comité des droits de l'homme des Nations Unies : Junior Charles Bernard, ambassadeur pour les Micmacs; Charles Marble, pêcheur; Charles Bernard, pêcheur.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur les conséquences de la décision de la Cour suprême rendue le 17 septembre 1999 au sujet de la gestion des pêches dans la région Atlantique.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

William Farrell