ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le mercredi 24 novembre 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 47, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents: Charles Caccia, Marlene Catterall, John Herron, Rahim Jaffer, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Peter Mancini, Julian Reed, Paddy Torsney.
Membres substituts présents : Byron Wilfert pour David Pratt, Serge Cardin pour Jocelyne Girard-Bujold.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : Du Conseil canadien de la lutte antiparasitaire en milieu urbain : Wendy Rose, vice-présidente et directrice exécutive. De l'Association canadienne des manufacturiers de spécialités chimiques : Shannon Coombs, directrice, Relations gouvernementales; Peter McLeod, président, Comité mixte permanent sur les pesticides.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Julian Reed propose - Que l'ordre du 26 octobre 1999 au sujet des réunions soit abrogé et que l'ordre suivant soit adopté :
" Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins 3 membres, dont au moins un membres de l'opposition, soient présents. "
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, étude sur la gestion et l'utilisation des produits de lutte antiparasitaire au Canada y compris une évaluation de la performance de l'Agence de réglementation de lutte antiparasitaire en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement et de la santé humaine (voir le procès-verbal du mardi 26 octobre 1999, séance no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 07, la vice-présidente, Karen Kraft-Sloan, occupe le fauteuil.
À 17 h 42, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles