ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mardi 2 novembre 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 13, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Marlene Catterall, David Chatters, Nick Discepola, Jocelyne Girard-Bujold, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Peter Mancini, David Pratt, Julian Reed, Paddy Torsney.
Membre substitut présent : Clifford Lincoln pour Walt Lastewka.
Autre député présent : Yvon Charbonneau.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert, Christine Labelle et Linda Webster, attachées de recherche.
Témoins : De l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Dr Claire Franklin, directrice exécutive; Wendy Sexsmith, directrice, Nouvelles stratégies et affaires réglementaires. De Santé Canada : Dr Joe Losos, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de la santé; Rod Raphael, directeur général intérimaire, Direction de l'hygiène du milieu, Direction générale de la protection de la santé. De l'Agence canadienne d'inspection des aliments : Peter Brackenridge, directeur exécutif, Direction des produits végétaux.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprend une étude sur la gestion et l'utilisation des produits de lutte antiparasitaire au Canada, y compris une évaluation de la performance de l'Agence de réglementation de lutte antiparasitaire en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement et de la santé humaine (Voir le procès-verbal du mardi 26 octobre 1999, séance no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Sur motion de Joe Jordan, il est convenu - Qu'un budget couvrant la période jusqu'au 31 mars 2000 soit adopté pour le Comité.
À 11 h 12, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles