TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON TRANSPORT
LE COMITÉ PERMANENT DES TRANSPORTS
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mardi 6 octobre 1998
• 1537
[Traduction]
La greffière du comité: Bonjour, bon après-midi.
[Français]
Membres du comité, puisque nous avons le quorum, je déclare la séance ouverte.
[Traduction]
Conformément aux paragraphes 106(1) et (2) le choix d'un président est le premier point à l'ordre du jour. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
Monsieur Calder.
M. Murray Calder (Dufferin—Peel—Wellington—Grey, Lib.): Madame la greffière, j'ai le grand honneur de proposer Ray Bonin à la présidence du Comité permanent des transports.
La greffière: Plaît-il à ce comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée)
La greffière: Monsieur Bonin.
Des voix: Bravo.
Le président (M. Raymond Bonin (Nickel Belt, Lib.)): Chers collègues, la plupart d'entre vous faisiez partie de ce comité auparavant et nous avons travaillé ensemble. Premièrement, je vous remercie de m'avoir élu à la présidence. Vous savez que je ne suis pas fou des formalités.
Nous procéderons à l'élection des deux vice-présidents. Je vous invite à proposer des candidats.
Monsieur Dromisky.
M. Stan Dromisky (Thunder Bay—Atikokan, Lib.): Je suis très heureux de proposer Roy Cullen au poste de vice-président.
Le président: Appuyé par M. Drouin. Y a-t-il d'autres propositions?
M. Roy Bailey (Souris—Moose Mountain, Réf.): Je propose Lee Morrison comme vice-président.
Le président: J'accepte la proposition, qui est appuyée par M. Guimond.
Y a-t-il d'autres mises en candidature? Je n'accepte plus d'autres propositions. Les deux membres sont élus par acclamation.
(Les motions sont adoptées)
Monsieur Guimond.
[Français]
M. Michel Guimond (Beauport—Montmorency—Côte-de-Beaupré—Île-d'Orléans, BQ): Monsieur le président, je voudrais faire remarquer à mes collègues du Parti réformiste qu'en appuyant la candidature de M. Morrison, à l'instar de mon collègue M. Bailey, je voulais démontrer que notre parti, contrairement au Parti réformiste, appuie entièrement la règle parlementaire voulant qu'il soit tout à fait normal que l'opposition officielle ait le poste de deuxième vice-président. On sait ce que nous a fait subir le Parti réformiste après l'élection de 1993.
• 1540
Le président: On en prend note.
M. Michel Guimond: Je me souviens: telle est la devise du Québec.
[Traduction]
Le président: J'ai deux avis de motion dont je ferai la lecture avant que nous levions la séance.
Mais avant de le faire, j'aimerais vous proposer de nous réunir mardi après la semaine de relâche. J'aimerais proposer que nous ayons un comité de direction plénier, ce qui signifie tout le monde, afin de planifier, dans l'ensemble, nos travaux de l'automne.
Est-ce acceptable?
Des voix: D'accord.
Le président: C'est ce que nous ferons donc à 15 h 30, mardi après la semaine de relâche.
Il n'y a pas d'autres points à l'ordre du jour. Afin de nous permettre de réserver les salles, êtes-vous d'accord pour que nous continuions à nous réunir à 15 h 30 les mardis et à 9 heures les jeudis, selon les besoins?
M. Murray Calder: J'ai un conflit d'horaire, monsieur le président, le Comité de l'agriculture se réunissant également les jeudis à 9 heures.
Le président: D'accord. Pour l'instant, nous conserverons ces plages horaires, quitte à changer la réunion du jeudi. Est-ce que l'heure du mardi convient?
Des voix: D'accord.
Le président: Vous remarquerez qu'en tenant nos réunions les mardis après-midi et les jeudis matin, nous permettons ainsi à ceux d'entre vous qui avez du travail à faire dans leur circonscription d'allonger leurs fins de semaine.
Y a-t-il autre chose avant que je lise les avis de motion?
Cet avis de motion nous vient de M. Morrison: que, conformément à l'alinéa 111(4), toutes les fois qu'un décret de nomination ou un certificat de nomination est renvoyé au comité, le greffier soit tenu d'obtenir le curriculum vitae de chaque personne nommée et de le distribuer à tous les membres du comité.
Cet avis de motion ne figurera pas à l'ordre du jour de mardi lorsque nous nous rencontrerons parce qu'il s'agit d'une réunion du comité de direction. Il sera plutôt inscrit à l'ordre du jour de notre première réunion.
L'autre avis de motion de M. Morrison se lit comme suit: que le comité convienne, lorsqu'un projet de loi d'initiative parlementaire est renvoyé au comité, d'inscrire le projet de loi à son ordre du jour le plus tôt possible afin d'inviter le député à expliquer le projet de loi au comité et de permettre au comité d'élaborer son plan de travail.
Cette motion figurera aussi à l'ordre du jour de la première réunion.
Monsieur Cullen.
[Français]
M. Roy Cullen (Etobicoke-Nord, Lib.): Au cours de la dernière session, j'ai déposé une motion au sujet de la politique canadienne en matière de transport aérien international. Qu'est-il advenu de cette motion?
Le président: Était-ce une motion ou si vous nous aviez fait part de votre intérêt à discuter de ce sujet?
M. Roy Cullen: C'était une motion visant à inviter des représentants d'Air Canada, de Canadian Airlines International et du ministère fédéral des Transports.
Le président: À quel sujet?
M. Roy Cullen: J'ai présenté cette motion au cours de la dernière session.
Le président: Pourriez-vous en préciser l'objet?
M. Roy Cullen: Elle portait sur la politique canadienne en matière de transport aérien international. Vous souvenez-vous du débat sur les routes internationales?
Le président: Chaque fois qu'un membre du comité nous demande de discuter d'un sujet, nous l'ajoutons à une liste que nous compilons depuis le début. Le comité a la responsabilité d'accorder un ordre de priorité aux sujets figurant sur cette liste.
[Traduction]
Voici une liste de ce que nous avons accompli depuis le début de nos travaux. Toutes les fois que quelqu'un a une question dont il aimerait que nous discutions ou une étude qu'il aimerait que nous entreprenions, nous l'inscrivons sur la liste. Nous avons la liste et nous vous la distribuerons.
Toutes les fois que nous manquons de travail—cela ne s'est pas produit la dernière fois—et que les membres du comité désirent entreprendre une de ces études ou se pencher sur une de ces questions, il revient au membre qui a fait la suggestion de convaincre ses collègues que cette étude ou cette question doit figurer en tête de liste.
Par conséquent, la liste vous sera présentée à la réunion du comité de direction. Les questions n'y figurent pas selon un ordre de priorité. Quiconque estime que sa question devrait occuper le premier rang, devra convaincre ses collègues en ce sens.
Il s'agit du calendrier des travaux dont il est possible de changer l'ordre de traitement. C'est de cela dont nous discuterons mardi.
Par conséquent, monsieur Cullen, ce serait sur cette liste.
Madame la greffière, je suis convaincu que vous avez la liste. Auriez-vous l'obligeance d'en remettre un exemplaire à tous les membres du comité avant la réunion.
• 1545
Monsieur Morrison.
M. Lee Morrison (Cypress Hills—Grasslands, Réf.): Monsieur le président, j'ai une ou deux questions que j'aimerais inscrire sur la liste. Dois-je les communiquer à la greffière ou les proposer tout d'abord au comité de direction et les remettre ensuite à la greffière? Quelle est la marche à suivre?
Le président: Vous pouvez procéder de l'une ou l'autre manière. La liste des questions et des études est un document évolutif. Vous pouvez toujours y ajouter quelque chose, mais à un certain moment, lorsque nous n'avons pas de mesures législatives à venir ni études à entreprendre et que vous voulez tout de même travailler. C'est à ce moment qu'il faudra commencer à nous demander quelle est la question la plus prioritaire? J'aimerais que nous commencions à en discuter mardi, après la semaine de relâche.
Madame Karen Kraft Sloan.
Mme Karen Kraft Sloan (York-Nord, Lib.): Monsieur le président, nous n'aurons pas d'autres votes au sein du comité pour l'instant, si je ne m'abuse? M. Lincoln et moi-même devons nous rendre à une réunion du Comité de l'environnement.
Le président: S'il n'y a pas d'autres questions, la séance est levée.