ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 68
Le mardi 22 septembre 1998
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 15 à la pièce 237-C, Édifice du Centre, sous la présidence de Gar Knutson, vice-président.
Membres du Comité présents : Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté.
Membres suppléants présents : Claude Bachand pour Gérard Asselin; Jocelyne Girard-Bujold pour Bernard Bigras; Clifford Lincoln pour Charles Caccia; Paddy Torsney pour Roger Gallaway.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, recherchistes.
Participants : De l'Assemblée des Premières nations : Chef Phil Fontaine, chef national; Henry Lickers, directeur, Environnement, Conseil des Mohawks d'Akewasasne; Siobhan Arnott, analyste des politiques principal. Des Inuits Tapirisat du Canada : Okalik Eegeesiak, présidente; Violet Ford, assistante administrative à la présidente. De « Six Nations of Grand River » : Dave Hill, président, Comité de gestion environnemental, Conseil des six nations.
Le Comité reprend l'étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable. (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53)
Le président met en délibération l'article 1.
Chef Phil Fontaine, Okalik Eegeesiak et Dave Hill font des déclarations et, avec Violet Ford, Henry Lickers et Siobhan Arnott, répondent aux questions.
À 10 h 28, le vice-président, Bill Gilmour, préside la réunion.
À 10 h 33, le vice-président, Gar Knutson, préside la réunion.
John Herron a donné avis d'une motion au sujet de consultations entre la ministre de l'Environnement et les Premières nations concernant le projet de loi C-32.
À 11 h 33, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Stephen Knowles
Le greffier du comité