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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

État de l’accès à l’information au Canada

Début de l'étude Vendredi 6 février 2026
HESA Comité permanent de la santé

Objet des articles 400 à 456 (section 25) du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025

Réunion 20 Jeudi 5 février 2026
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 22 Jeudi 5 février 2026
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Exportations d’énergie canadiennes

Réunion 22 Jeudi 5 février 2026
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Mandats de la ministre de l’Industrie et le ministre de l’Intelligence artificielle et de l’Innovation numérique

Réunion 23 Jeudi 5 février 2026
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Écarts de productivité sous-jacents du Canada et la fuite des capitaux

Réunion 23 Jeudi 5 février 2026
SAGR Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 2 Jeudi 5 février 2026
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 25 Jeudi 5 février 2026
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Séance d'information avec la Commissaire à l’information du Canada

Réunion 25 Jeudi 5 février 2026
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Ingérence étrangère dans les élections

Réunion 20 Jeudi 5 février 2026
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