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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 125 Mercredi 17 juillet 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Conformité d’un ministre à la Loi sur les conflits d’intérêts

Réunion 125 Mercredi 17 juillet 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 133 Jeudi 20 juin 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Projet de loi C-61, Loi concernant l'eau, les sources d'eau, l'eau potable, les eaux usées et les infrastructures connexes sur les terres des Premières Nations

Réunion 116 Mercredi 19 juin 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 131 Mercredi 19 juin 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025

Réunion 131 Mercredi 19 juin 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Enjeux relatifs au secteur horticole

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Pratique sécuritaire du sport au Canada

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

L'industrie hors-taxes au Canada

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
HESA Comité permanent de la santé

Lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
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