Travaux

Infolettre

45^e législature, 1^re session

(26 mai 2025 - présent)

Choisir une session différente

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

2025

2026

Tous les travaux Rapports

Tout afficher Tout masquer

Études

Projets de loi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Budgets des dépenses (4)

Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2026

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2025-2026 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2025-2026 : crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1c et 5c sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 15c, 30c et 50c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1c sous la rubrique Services partagés Canada, et crédit 5c sous la rubrique Société canadienne des postes

Dernière réunion : Jeudi 12 mars 2026

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1b sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1b sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada

Dernière réunion : Jeudi 4 décembre 2025

Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026

Présenté à la Chambre : Jeudi 4 décembre 2025

Rapports sur les résultats ministériels 2024-2025 Rapports sur les résultats ministériels 2024-2025 du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux et du secrétariat du Conseil du Trésor

Dernière réunion : Jeudi 4 décembre 2025

Études créées par le Comité (12)

Service postal dans les collectivités rurales et éloignées du Canada Service postal dans les collectivités rurales et éloignées du Canada

Rapport 1 - Le service postal du Canada : un lien vital pour les collectivités rurales et éloignées

Présenté à la Chambre : Vendredi 20 juin 2025

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 20 octobre 2025

Renouvellement du mandat du directeur parlementaire du budget Renouvellement du mandat du directeur parlementaire du budget

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Vendredi 20 juin 2025

Application ArriveCan Application ArriveCan

Situation à Postes Canada Situation à Postes Canada

Dernière réunion : Jeudi 18 juin 2026

Politique « Achetez canadien » Politique « Achetez canadien »

Dernière réunion : Mardi 16 juin 2026

Examen exhaustif des dépenses Examen exhaustif des dépenses

Dernière réunion : Mardi 2 juin 2026

Dernière réunion : Jeudi 26 mars 2026

Nomination du directeur parlementaire du budget Nomination du directeur parlementaire du budget

Dernière réunion : Mardi 10 mars 2026

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mars 2026

Objet du projet de loi C-15 Objet des articles 195 à 199 (section 2), articles 203 à 209 (section 5), articles 210 à 216 (section 6), articles 217 à 222 (section 7) et article 592 (section 40) du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025

Dernière réunion : Mardi 24 février 2026

Création et la planification de l'Agence d'investissement pour la défense Création et la planification de l'Agence d'investissement pour la défense

Dernière réunion : Mardi 10 février 2026

Réponse du gouvernement à la motion portant production de documents au sujet de Stellantis Réponse du gouvernement à la motion portant production de documents adoptée le lundi 20 octobre 2025 au sujet des contrats avec Stellantis

Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2025

Achat de la résidence officielle du consul général à New York Achat de la résidence officielle du consul général à New York

Dernière réunion : Mardi 7 octobre 2025

Rapport 3 - Achat et vente de la résidence officielle du consul général du Canada à New York

Présenté à la Chambre : Mardi 21 octobre 2025

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 23 février 2026

Autres ordres de renvoi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Organisation et travaux du Comité (3)

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 16 juin 2026

Élection d'un vice-président Élection d'un vice-président

Dernière réunion : Mardi 5 mai 2026

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Jeudi 19 juin 2025

Séances d'information (16)

Séance d'information avec Investissements PSP sur son mandat et ses opérations Séance d'information avec l’Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public au sujet de son mandat et ses opérations

Séance d'information avec la DPB sur deux rapports récents - Juin 2026 Séance d'information avec la directrice parlementaire du budget sur deux rapports récents : Supplémentaires (A) 2026-2027 et Perspectives économiques et financières – Juin 2026

Dernière réunion : Mardi 16 juin 2026

Séance avec la DPB sur la mise à jour économique et le Budget principal des dépenses 2026-2027 Séance d'information avec la directrice parlementaire du budget sur la mise à jour économique du printemps et le Budget principal des dépenses 2026-2027

Dernière réunion : Jeudi 30 avril 2026

Séance avec l’ombud à l’approvisionnement au sujet des contrats aux entreprises autochtones Séance d’information avec l’ombud à l’approvisionnement au sujet de son examen des pratiques d’approvisionnement relatives aux contrats attribués aux entreprises autochtones

Dernière réunion : Jeudi 16 avril 2026

Séance d'information avec le DPB par intérim sur deux rapports récents : Supp. (C) 2025-2026 et OCDE Séance d'information avec le directeur parlementaire du budget par intérim sur deux rapports récents : Supplémentaires (C) 2025-2026 et Rapport de l'OCDE

Dernière réunion : Jeudi 26 février 2026

Séance d'information avec le Bureau de la sécurité dans les transports sur son mandat et opérations Séance d'information avec le Bureau de la sécurité dans les transports du Canada au sujet de son mandat et ses opérations

Dernière réunion : Mardi 24 février 2026

Séance d'information avec la Commissaire à l’information du Canada Séance d'information avec la Commissaire à l’information du Canada

Dernière réunion : Jeudi 5 février 2026

Séance d'information avec le DPB par intérim sur son rapport récent : Dépenses fédérales 2025 Séance d'information avec le directeur parlementaire du budget par intérim au sujet de son rapport récent : Budget de 2025 : Dépenses fédérales pour soutenir un investissement de 1000 milliards de dollars

Dernière réunion : Mardi 27 janvier 2026

Séance d'information avec le DPB par intérim sur son analyse approfondie du budget de 2025 Séance d'information avec le directeur parlementaire du budget par intérim sur son analyse approfondie du budget de 2025 du gouvernement

Dernière réunion : Jeudi 20 novembre 2025

Séance d'information avec le ministre Joël Lightbound sur son mandat Séance d’information avec le ministre de la Transformation du gouvernement, des Travaux publics et de l’Approvisionnement sur son mandat

Dernière réunion : Jeudi 30 octobre 2025

Séance d’information avec le président du Conseil du Trésor sur son mandat Séance d’information avec le président du Conseil du Trésor sur son mandat

Dernière réunion : Jeudi 30 octobre 2025

Séance d’information avec l’ombud à l’approvisionnement sur son mandat et son rapport récent Séance d’information avec l’ombud à l’approvisionnement sur son mandat et son rapport récent « Appât et substitution »

Dernière réunion : Mardi 21 octobre 2025

Séance d’information avec la commissaire à l’intégrité du secteur public du Canada Séance d’information avec la commissaire à l’intégrité du secteur public du Canada

Dernière réunion : Jeudi 9 octobre 2025

Séance d'information avec le DPB par intérim au sujet de deux récents rapports - Septembre 2025 Séance d'information avec le directeur parlementaire du budget par intérim au sujet de deux récents rapports : Dépenses fédérales en infrastructures et Perspectives économiques et financières – Septembre 2025

Dernière réunion : Jeudi 25 septembre 2025

Séance d’information avec la vérificatrice générale au sujet de trois rapports déposés en juin 2025 Séance d’information avec la vérificatrice générale au sujet de trois rapports déposés en juin 2025 : Capacité en matière d’avions de chasse, Utilisation des bureaux fédéraux, Contrats avec GC Strategies

Dernière réunion : Mardi 23 septembre 2025

Séance d'information avec le directeur parlementaire du budget par intérim Séance d'information avec le directeur parlementaire du budget par intérim

Dernière réunion : Mardi 16 septembre 2025

Autres réunions (2)

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier la situation du pont Gordie-Howe

Dernière réunion : Mercredi 29 juillet 2026

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier Stellantis

Dernière réunion : Lundi 20 octobre 2025