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45^e législature, 1^re session

(26 mai 2025 - présent)

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Études

Projets de loi (1)

Projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois

Dernière réunion : Mercredi 4 février 2026

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Lundi 9 février 2026

Budgets des dépenses (1)

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026 : crédit 1b sous la rubrique du Centre de la sécurité des télécommunications et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique du ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 4 décembre 2025

Études créées par le Comité (8)

Membres francophones et autochtones des Forces armées canadiennes Membres francophones et autochtones des Forces armées canadiennes

Nomination du président-directeur général de l'Agence de l’investissement pour la défense Nomination du président-directeur général de l'Agence de l’investissement pour la défense

Sites contaminés du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes Sites contaminés du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes

Liens entre la défense nationale, la sécurité nationale et le secteur des minéraux critiques Liens entre la défense nationale, la sécurité nationale et le secteur des minéraux critiques du Canada

Dernière réunion : Lundi 23 février 2026

Modernisation du Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD) Modernisation du Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD)

Dernière réunion : Lundi 26 janvier 2026

L'intégration de la Garde côtière canadienne au ministère de la Défense nationale L'intégration de la Garde côtière canadienne au ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 11 décembre 2025

Manque de logements militaires et défis de déplacement à travers le pays Manque de logements disponibles sur les bases ou à proximité pour les membres des Forces armées canadiennes et leurs familles et les défis auxquels font face les membres et leurs familles qui doivent se déplacer à travers le pays

Dernière réunion : Mardi 16 septembre 2025

Rapport 1 - Des lacunes à combler : logement et autres soutiens nécessaires pour les membres des Forces armées canadiennes et leurs familles

Présenté à la Chambre : Mardi 23 septembre 2025

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026

Transparence au sein du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes Transparence au sein du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes

Dernière réunion : Mardi 16 septembre 2025

Rapport 2 - Rétablir la confiance : la transparence et la reddition de comptes au sein du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes

Présenté à la Chambre : Mardi 23 septembre 2025

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026

Autres ordres de renvoi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Organisation et travaux du Comité (2)

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Lundi 23 février 2026

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 17 juin 2025

Séances d'information (5)

Séance d'information par l'ambassadeur d'Ukraine au Canada Séance d'information par l'ambassadeur d'Ukraine au Canada

Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2025

Séance d'information du secrétaire d’État (Approvisionnement en matière de défense) Séance d'information du secrétaire d’État (Approvisionnement en matière de défense) sur son mandat et des dépenses de défense de l’OTAN

Dernière réunion : Jeudi 23 octobre 2025

Séance d'information par le Ministre de la défense nationale - mandat et dépenses de l'OTAN Séance d'information par le ministre de la Défense nationale sur son mandat et des dépenses de l'OTAN

Dernière réunion : Mardi 21 octobre 2025

Séances d'information: Ombudsman Défense nationale et des Forces armées canadiennes et le CSRIS Séances d'information par l’ombudsman de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes et le Centre de soutien et de ressources sur l'inconduite sexuelle

Dernière réunion : Mardi 23 septembre 2025

Séance d'information: Analyse des menaces concernant les régions euro-atlantique et indo-pacifique Séance d'information sur l’analyse des menaces concernant les régions euro-atlantique et indo-pacifique

Dernière réunion : Jeudi 18 septembre 2025

Autres réunions (0)

Le Comité n'a aucune activité dans cette catégorie.