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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 26
Le mardi 31 janvier 2023, 11 h 1 à 12 h 33
Présidence
Corey Tochor, vice-président (Conservateur)

• Shafqat Ali remplace Charles Sousa (Libéral)
• Viviane Lapointe remplace Lena Metlege Diab (Libéral)
• Marty Morantz remplace Dan Mazier (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Stratégie canadienne de recherche sur le cerveau
• Jennie Z. Young, direction générale
Université de Sherbrooke
• Alexandre Blais, directeur scientifique et professeur, Institut quantique
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 26 septembre 2022, le Comité reprend son étude des programmes internationaux ambitieux.

Jennie Z. Young et Alexandre Blais font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 57, la réunion est suspendue.

À 12 h 5, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 février 2022, le Comité reprend son étude des petits réacteurs nucléaires modulaires.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Petits réacteurs nucléaires modulaires ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 12 h le mardi 7 février 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 juin 2022, le Comité reprend son étude de la recherche et de la publication scientifique en français.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)i) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les besoins en matière de science et de recherche dans l’Arctique canadien au pris avec les effets troublants des changements climatiques en évaluant

i) les conséquences et les impacts de la fonte des glaciers, la hausse des océans, le dégel du pergélisol, les niveaux phréatiques imprévisibles et les autres phénomènes environnementaux sur l’ensemble de l’écosphère;

ii) si les populations de l'Arctique et du Nord disposent des infrastructures de recherche, des outils et des fonds nécessaires pour participer à la recherche;

iii) si la collaboration en matière de science et de recherche dans l'Arctique est menée de manière significative avec les communautés locales et autochtones;

Que le Comité consacre au moins six réunions à cette étude et fasse rapport de ses conclusions à la Chambre;

Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 12 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck