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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 19
Le lundi 3 octobre 2022, 18 h 33 à 20 h 18
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Kirsty Duncan, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
À titre personnel
• Sylvie A. Lamoureux, professeure titulaire, Chaire de recherche en gestion des langues
Acfas
• Jean-Pierre Perreault, président
• Anne-José Villeneuve, présidente, Alberta
• Laura Pelletier, chargée de projets, Francophonie canadienne
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 juin 2022, le Comité entreprend son étude de la recherche et de la publication scientifique en français.

Sylvie A. Lamoureux et Jean-Pierre Perreault font des déclarations et, avec Anne-José Villeneuve et Laura Pelletier, répondent aux questions.

À 19 h 35, la réunion est suspendue.

À 19 h 41, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 février 2022, le Comité reprend son étude des meilleurs talents, recherche et innovation.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Meilleurs talents, recherche et innovation ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 h 00 le lundi 17 octobre 2022.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude de la recherche et publication scientifique en français soit le lundi 24 octobre 2022 à 17 h 00.

Il est convenu, — Que le voyage proposé par le Comité dans le cadre de son étude de la grande science au Canada ait lieu du dimanche 19 février au samedi 25 février 2023.

Il est convenu, — Que la prochaine étude que le Comité entreprenne soit l'étude des programmes internationaux ambitieux.

À 20 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck