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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 45
Le jeudi 1 décembre 2022, 11 h 3 à 12 h 57
Télévisée
Présidence
John Aldag (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Ross Linden-Fraser, analyste
• L’hon. Jonathan Wilkinson, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• John Hannaford, sous-ministre
• Angie Bruce, sous-ministre adjointe, Nòkwewashk
• Shirley Carruthers, dirigeante principale des finances et sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion et des services intégrés
• Frank Des Rosiers, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique et innovation
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Service canadien des forêts
• Mollie Johnson, sous-ministre déléguée
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Drew Leyburne, sous-ministre adjoint, Secteur de l'efficacité énergétique et de la technologie de l’énergie
• Erin O'Brien, sous-ministre adjointe, Secteur des carburants
• Debbie Scharf, sous-ministre adjointe, Secteur des systèmes énergétiques
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, renvoyés au Comité le jeudi 17 novembre 2022.

La présidence met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée.

Le ministre fait une déclaration et, avec John Hannaford, Debbie Scharfe, Mollie Johnson, Glenn Hargrove, Shirley Carruthers, Angie Bruce, Frank Des Rosiers et Drew Leyburne, répond aux questions.

À 11 h 15, la réunion est suspendue.

À 11 h 18, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 11 h 40, la réunion est suspendue.

À 11 h 43, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 12 h 20, la réunion est suspendue.

À 12 h 21, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Du consentement unanime, la présidence met en délibération les crédits 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.

Le crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre du crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins