Passer au contenu
Début du contenu

OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 84
Le mardi 7 novembre 2023, 16 h 13 à 18 h 21
Télévisée
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

• Michael Barrett remplace Stephanie Kusie (Conservateur)
• Larry Brock remplace Kelly Block (Conservateur)
• Marcus Powlowski remplace Jenica Atwin (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
Agence du revenu du Canada
• Antonio Utano, directeur général, Direction générale de l'informatique
Ministère de la Santé
• Cameron MacDonald, sous-ministre adjoint, Secrétariat d’intervention en cas de COVID-19 et de pandémie; anciennement Agence des services frontaliers du Canada
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 17 octobre 2022, le Comité reprend son étude de l'application ArriveCAN.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Michael Barrett, il est convenu, — Que Cameron MacDonald fournisse par écrit les passages où Kristian Firth, Minh Doan, John Ossowski et Erin O'Gorman n’ont pas été sincères et exhaustifs dans leur présentation au Comité; et que la réponse soit fournie au Comité dans les soixante-douze heures suivant l’adoption de cette motion.

Sur motion de Garnett Genuis, il est convenu, — Que le Comité invite Minh Doan à comparaître pendant deux heures, et ce, à la première occasion.

Sur motion de Stephanie Kusie, il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude de l'application ArriveCan, Angela Durigan, Anita Chan et Silvana Mansour soient assignées à comparaître devant le Comité le jeudi 9 novembre 2023 à 15 h 30.

Il est convenu, — Que la motion au sujet de l’étude du projet de rapport sur la Stratégie nationale de construction navale, adoptée par le Comité le jeudi 28 septembre 2023, soit annulée et remplacée par ce qui suit : que le projet de rapport sur la Stratégie nationale de construction navale soit étudié à une date ultérieure.

Il est convenu, — Que l'ordre au sujet des assignations à comparaître d’Angela Durigan, d’Anita Chan et de Silvana Mansour relativement à l’étude de l'application ArriveCAN, adopté par le Comité le mardi 7 novembre 2023, soit révoqué.

À 18 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Aimée Belmore