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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 59
Le mardi 2 mai 2023, 15 h 50 à 17 h 47
Télévisée
Présidence

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• Katherine Simonds, analyste
• L’hon. Anita Anand, C.P., députée, ministre de la Défense nationale
Ministère de la Défense nationale
• Troy Crosby, sous-ministre adjoint, Groupe des matériels
• Ruth Dagenais, adjointe au dirigeant principal des finances, Forces armées canadiennes
• Gén Wayne D. Eyre, chef d'état-major de la Défense, Forces armées canadiennes
• Bill Matthews, sous-ministre
Centre de la sécurité des télécommunications
• Caroline Xavier, chef
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique du Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale, renvoyés au Comité le mercredi 15 février 2023.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications.

La ministre fait une déclaration et, avec Gén Wayne D. Eyre et Bill Matthews, répond aux questions.

À 16 h 53, la réunion est suspendue.

À 16 h 55, la réunion reprend en public.

Bill Matthews, Troy Crosby, Gén Wayne D. Eyre, et Caroline Xavier répondent aux questions.

La présidence met en délibération les crédits 1 sous la rubrique du Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.

Les crédits 1 sous la rubrique du Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre des crédits 1 sous la rubrique du Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.

À 17 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Wilson