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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 14
Le jeudi 24 mars 2022, 15 h 35 à 17 h 34
Télévisée
Présidence
Robert J. Morrissey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Eleni Kachulis, analyste
• Isabelle Lafontaine-Émond, analyste
• L’hon. Carla Qualtrough, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes en situation de handicap
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Lori MacDonald, sous-ministre déléguée principale, Emploi et Développement social et chef de l’exploitation pour Service Canada
• Karen Robertson, dirigeante principale des finances et sous-ministre adjointe principale
• Cliff C. Groen, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des prestations et des services intégrés, Service Canada
• Mary Crescenzi, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des services d'intégrité, Service Canada
• Catherine Demers, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des compétences et de l'emploi
• Andrew Brown, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l’emploi
• Atiq Rahman, sous-ministre adjoint, Direction générale de l'apprentissage
• Nisa Tummon, sous-ministre adjointe, Direction générale des Opérations des programmes, Service Canada
• Krista Wilcox, directrice générale, Bureau de la condition des personnes handicapées
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 31 janvier 2022, le Comité tient une séance d’information sur les lettres de mandat des ministres.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, et la motion adoptée le jeudi 3 mars 2022, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2022-2023 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration des normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, renvoyés au Comité le mardi 1er mars 2022.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 8, la réunion est suspendue.

À 16 h 11, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 16 h 36, la réunion est suspendue.

À 16 h 38, la réunion reprend.

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 20, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer