Passer au contenu
;

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 50
Le lundi 13 février 2023, 15 h 51 à 17 h 28
Huis clos
Présidence
Salma Zahid, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Andrea Garland, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 28 octobre 2022, le Comité reprend son étude des conditions dans lesquelles se trouvent les demandeurs d'asile.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires à l’organisation d'un déjeuner informel, de 12 h 30 à 14 h le mercredi 22 mars 2023, avec les membres du Comité des affaires intérieures du Bundestag allemande.

Il est convenu, — Que la greffière du Comité soit autorisée à acheter un cadeau approprié à présenter à la délégation du Bundestag en visite.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stephanie Bond