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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 78
Le mardi 31 octobre 2023, 11 h 1 à 13 heures
Présidence
L’hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Offah Obale, analyste
• Simon Richards, analyste
Association pour le développement et l'innovation en chimie au Québec
• André Côté, membre, Conseil d'administration
• Stéphane Lévesque, Directeur général, Groupement provincial de l'industrie du médicament (GPIM)
Association canadienne de produits de consommation spécialisés
• Shannon Coombs, présidente
Ministère de la Santé
• Lisa Duncan, chef de l’homologation et directrice générale par intérim, Direction de l’homologation
• David K. Lee, dirigeant principal de la réglementation, Direction générale des produits de santé et des aliments
• Celia Lourenco, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des produits de santé et des aliments
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Callie Stewart, directrice exécutive, Règlements et obstacles techniques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 17 octobre 2023, le Comité entreprend son étude du projet de règlementation sur les biocides au Canada : répercussions commerciaux pour certains secteurs canadiens.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 8 000 $, pour l'étude du projet de règlementation sur les biocides au Canada : répercussions commerciaux pour certains secteurs canadiens, soit adopté.

Celia Lourenco fait une déclaration et, avec Lisa Duncan, David K. Lee et Callie Stewart, répondent aux questions.

À 12 heures, la réunion est suspendue.

À 12 h 5, la réunion reprend.

Shannon Coombs and Stéphane Lévesque font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Sophia Nickel