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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 8
Le mardi 1 décembre 2020, 15 h 37 à 17 h 37
Webdiffusion
Présidence
Vance Badawey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Ministère des Transports
• Christian Dea, directeur général, Transports et analyse économique et économiste en chef
• Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Politiques
• Aaron McCrorie, sous-ministre adjoint associé, Sécurité et sûreté
• Nicholas Robinson, directeur général, Aviation civile
• Colin Stacey, directeur général, Politiques aériennes
Agence de la santé publique du Canada
• Brigitte Diogo, vice-présidente, Direction générale de l’infrastructure de sécurité sanitaire
Ministère de la Santé
• Monique Frison, sous-ministre adjointe par intérim, Programmes et mise en œuvre
Office des transports du Canada
• Marcia Jones, dirigeante principale, stratégies
• Valérie Lagacé, avocate générale et secrétaire
• Scott Streiner, président et premier dirigeant
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 octobre 2020, le Comité entreprend son étude des effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien.

Lawrence Hanson, Nicolas Robinson et Scott Streiner font des déclarations et, avec Valérie Lagacé, Marcia Jones, Aaron McCrorie, Colin Stacey et Christian Dea répondent aux questions.

Motion

Xavier Barsalou-Duval propose, — Que, conformément à l’article 108(1)a) du Règlement, un ordre du Comité soit émis demandant que les correspondances échangées entre Transports Canada, incluant le ministre des Transports et son cabinet, et l’Office des Transports du Canada concernant l’annulation des billets d’avion et le droit des passagers aériens à un remboursement soient remises au greffier du Comité dans les 15 jours suivant l’adoption de la présente motion.

À 16 h 43, la réunion est suspendue.

À 16 h 51, la réunion reprend.

Motion

Chris Bittle propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Chris Bittle, Fayçal El-Khoury, Helena Jaczek, Michael Kram, Stephanie Kusie, Churence Rogers, Doug Shipley, Maninder Sidhu, Gerald Soroka — 9;

CONTRE : Taylor Bachrach, Xavier Barsalou-Duval — 2.

À 16 h 58, la réunion est suspendue.

À 17 heures, la réunion reprend.

Monique Frison et Brigitte Diogo font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson