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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 13
Le mardi 9 mars 2021, 18 h 34 à 19 h 12
Huis clos
Présidence
Peter Fonseca, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lara Coleman, analyste
• Jean-Philippe Duguay, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les partis soumettent au greffier le nom des témoins pour la séance d'information sur la situation des droits de la personne en Colombie au plus tard à 15 h le mardi 30 mars 2021.

Il est convenu, — Que les partis soumettent au greffier le nom des témoins pour la séance d'information sur la situation des droits de la personne à Hong Kong, au plus tard à 15 h le mardi 30 mars 2021.

Il est convenu, — Que les partis soumettent au greffier le nom des témoins pour la séance d'information sur la situation des droits de la personne en Turquie et en Syrie du Nord au plus tard à 15 h le mardi 6 avril 2021.

Il est convenu, — Que les partis soumettent au greffier le nom des témoins pour la séance d'information sur la situation des droits de la personne aux Philippines au plus tard à 15 h le mardi 13 avril 2021.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 27 octobre 2020, le Sous-comité reprend son étude des répercussions de la COVID-19 sur les personnes déplacées, notamment celles du Vénézuéla et du Myanmar.

Le Sous-comité procède à l’examen du projet de rapport

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que tous les documents présentés dans le cadre des travaux du Sous-comité qui ne proviennent pas d’un ministère fédéral, bureau d’un(e) député(e), ou qui n’ont pas été traduits par le Bureau de la traduction soient préalablement soumis à une révision linguistique par le Bureau de la traduction avant d’être distribués aux membres du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le greffier informe chaque témoin à comparaître devant le Sous-comité que des essais techniques par l’équipe de soutien de l’Administration de la Chambre doivent être effectués afin de vérifier la connectivité et l’équipement utilisé afin d’assurer la meilleure qualité sonore possible; et que la Présidence informe le Sous-comité, au début de chaque réunion, de tout témoin qui n’a pas effectué les essais techniques requis.

À 19 h 12, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Naaman Sugrue