Passer au contenu
;

RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 26
Le lundi 10 mai 2021, 11 h 16 à 12 h 39
Webdiffusion
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Chambre des communes
• Mark D'Amore, greffier à la procédure
• Jacques Maziade, greffier législatif
 
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste
• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Timothy Gardiner, directeur principal, Division de la gestion des hydrocarbures extracotiers
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de la politique stratégique et investissement en matière d'hydrocarbure
Newfoundland and Labrador Oil and Gas Industries Association
• Charlene Johnson, directrice générale
Unifor Local 2121
• Dave Mercer, président
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 30 avril 2021, le Comité entreprend l'examen du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière.

Charlene Johnson et Dave Mercer font des déclarations et répondent aux questions.

Le ministre fait une déclaration et, avec Timothy Gardiner, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

Le président met en délibération l'article 1.

L'article 1 est adopté.

Après débat, l'article 2 est adopté.

Après débat, l'article 3 est adopté.

Le titre est adopté.

Le projet de loi est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

À 12 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Jane Powell