Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 78
mardi 31 octobre 2017, 15 h 42 à 17 h 29
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Sukh Dhaliwal remplace Gagan Sikand (Libéral)
• Fin Donnelly remplace Robert Aubin (NPD)
• Neil R. Ellis remplace Vance Badawey (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Zackery Shaver, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
Chamber of Shipping
• Robert Lewis-Manning, président
Raincoast Conservation Foundation
• Misty MacDuffee, biologiste et directrice de programme, Programme du saumon sauvage
Friends of Wild Salmon
• Modestus Nobels, président par intérim
West Coast Environmental Law Association
• Gavin Smith, avocat-conseil
Club Sierra de la Colombie-Britannique
• Caitlyn Vernon, directrice de campagne
À titre personnel
• Robert Hage, membre, Institut canadien des affaires mondiales
• Andrew Leach, professeur agrégé, Alberta School of Business, University of Alberta
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 4 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique.

Modestus Nobels, Caitlyn Vernon et Gavin Smith font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la réunion du jeudi 9 novembre 2017 soit consacrée à l’étude du budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 et que le ministre des Transports ainsi que le ministre de l’Infrastructure, accompagnés de leurs fonctionnaires respectifs, soient invités à comparaitre.

Chamber of Shipping
• Robert Lewis-Manning, président
Raincoast Conservation Foundation
• Misty MacDuffee, biologiste et directrice de programme, Programme du saumon sauvage
Friends of Wild Salmon
• Modestus Nobels, président par intérim
West Coast Environmental Law Association
• Gavin Smith, avocat-conseil
Club Sierra de la Colombie-Britannique
• Caitlyn Vernon, directrice de campagne
À titre personnel
• Robert Hage, membre, Institut canadien des affaires mondiales
• Andrew Leach, professeur agrégé, Alberta School of Business, University of Alberta
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 4 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique.

Robert Hage, Andrew Leach, Robert Lewis-Manning, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), et Misty MacDuffee font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur