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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 69
mercredi 13 septembre 2017, 9 h 38 à 18 h 47
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• L'hon. Michael D. Chong remplace Alain Rayes (Conservateur)
• David de Burgh Graham remplace Angelo Iacono (Libéral)
• Martin Shields remplace Luc Berthold (Conservateur)
Chambre des communes
• Patrick Williams, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Céréales Canada
• Cam Dahl, président
Association canadienne de l'industrie de la chimie
• Bob Masterson, président-directeur général
• Kara Edwards, directrice, Transport
Producteurs de grains du Canada
• Jeff Nielsen, président
• Fiona Cook, directrice exécutive
Association minière du Canada
• Pierre Gratton, président et chef de la direction
Teck Resources Limited
• Brad Johnston, directeur général, Logistique et planification
Association des produits forestiers du Canada
• Joel Neuheimer, vice-président, Commerce international et Transports et secrétaire de l'association
Fédération maritime du Canada
• Karen Kancens, directrice, Politique et commerce
• Sonia Simard, directrice, Affaires législatives
À titre personnel
• François Tougas, avocat, McMillan S.E.N.C.R.L., s.r.l.
• Marina Pavlovic, professeure adjointe, Université d'Ottawa, Faculté de droit
Canadian National Millers Association
• Gordon Harrison, président
Canadian Canola Growers Association
• Jack Froese, président
• Steve Pratte, gestionnaire responsable des politiques
Syndicat international des marins canadiens
• James Given, président
Océan
• Jean-Philippe Brunet, vice-président exécutif, Affaires corporatives et juridiques
Fraser River Pile & Dredge (GP) Inc.
• Sarah Clark, directrice générale
Armateurs du Saint-Laurent
• Martin Fournier, directeur général
Air Canada
• David Rheault, premier directeur, Affaires gouvernementales et Relations avec les collectivités
• Lucie Guillemette, vice-présidente exécutive et agente commerciale principale
WestJet Airlines Ltd.
• Mike McNaney, vice-président, Affaires industrielles, commerciales et aéroportuaires
• Lorne Mackenzie, gestionnaire supérieur, Affaires réglementaires
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 19 juin 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois.

Cam Dahl, Bob Masterson et Jeff Nielsen font des déclarations et, avec Kara Edwards, répondent aux questions.

À 11 h 1, la séance est suspendue.

À 11 h 15, la séance reprend.

Pierre Gratton, Joel Neuheimer et Karen Kancens font des déclarations et, avec Brad Johnston et Sonia Simard, répondent aux questions.

À 12 h 43, la séance est suspendue.

À 13 h 48, la séance reprend.

Gordon Harrison, Jack Froese, Steve Pratte et François Tougas font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 12, la séance est suspendue.

À 15 h 27, la séance reprend.

James Given, Sarah Clark, Jean-Philippe Brunet et Martin Fournier font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 17, la séance reprend.

Mike McNaney, Lucie Guillemette et Marina Pavlovic font des déclarations et, avec David Rheault et Lorne Mackenzie, répondent aux questions.

À 18 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur