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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 40
mardi 13 décembre 2016, 9 h 57 à 10 h 47
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Jim Eglinski remplace Kelly Block (Conservateur)
• Colin Fraser remplace Sean Fraser (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Allison Padova, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le rapport verbal du Sous-comité sur le programme et la procédure, qui était comme suit, soit adopté:

Que le greffier établisse le budget d’une étude sur le volet relatif à Northern Gateway d’une stratégie canadienne sur les transports et la logistique, auquel seront consacrées six réunions;

Que le Comité consacre six réunions à une étude sur la sécurité aérienne;

Que le Comité consacre quatre réunions à une étude sur l’infrastructure et les collectivités intelligentes;

Que le Comité consacre cinq réunions à une étude sur la Banque de l’infrastructure du Canada.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 22 février 2016 le Comité reprend son étude de la réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV).

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin