Passer au contenu
;

PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 113
jeudi 7 juin 2018, 10 h 3 à 13 h 5
Présidence
L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
À titre personnel
• Leslie Seidle, directeur de recherche, Institut de recherche en politiques publiques
• Elizabeth Dubois, professeure adjointe, Département de communication, Université d'Ottawa
• Paul G. Thomas, professeur émérite, Études politiques, University of Manitoba
Citoyenneté jeunesse
• Nicolas Lavallée, conseiller stratégique
Centre Samara pour la démocratie
• Michael Morden, directeur de recherche
Association canadienne des libertés civiles
• Cara Zwibel, directrice, Programme des libertés fondamentales
Congrès du travail du Canada
• Chris Roberts, directeur national, Services des politiques sociales et économiques
Conseil de l'égalité parentale du Canada
• Glenn Cheriton, président
Le Parti Vert du Canada
• Jean-Luc Cooke, membre du conseil, Bureau central
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 23 mai 2018, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-76, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et d'autres lois et apportant des modifications corrélatives à d'autres textes législatifs.

Leslie Seidle, Nicolas Lavallée et Michael Morden font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 20, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 10 h 33, la séance est suspendue.

À 11 h 12, la séance reprend.

Elizabeth Dubois, Cara Zwibel et Chris Roberts font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 6, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend.

Paul G. Thomas, par vidéoconférence de Winnipeg (Manitoba), Glenn Cheriton et Jean-Luc Cooke font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 43, Blake Richards assume la présidence.

À 12 h 55, Larry Bagnell assume la présidence.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse pour examiner les travaux du comité le lundi 11 juin 2018.

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon