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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 11
mardi 3 mai 2016, 15 h 36 à 17 h 37
Présidence
Dan Ruimy, président (Libéral)

• Terry Beech (Libéral)
• Greg Fergus (Libéral)
• Gudie Hutchings (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Mathieu Frigon, analyste
• André Léonard, analyste
Agence spatiale canadienne
• Luc Brûlé, vice-président
• Marie-Claude Guérard, dirigeante principale des finances
• Sylvain Laporte, président
• Manon Larocque, directrice générale par intérim, Politiques
Banque de développement du Canada (BDC)
• Paul Buron, vice-président exécutif et chef de la direction financière et de la gestion des risques
• Michael Denham, président et directeur général
• Jérôme Nycz, vice-président exécutif, BDC Capital
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 23 février 2016, le Comité reprend un tour d'horizon des organismes d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada

Sylvain Laporte et Michael Denham font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 23, la séance reprend à huit clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, relativement aux ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi,

(a) le greffier du Comité, lorsque celui-ci reçoit un tel ordre de renvoi, écrive à chaque député qui n’est pas membre d’un caucus représenté au Comité pour l’inviter à soumettre au greffier du comité dans les deux langues officielles, les amendements proposés au projet de loi qui fait l’objet dudit ordre de renvoi qu’il propose que le Comité étudie;

(b) les amendements déposés, conformément à l’alinéa a), au moins 48 heures avant le début de l’étude article par article du projet de loi auquel ces amendements sont proposés soient réputés être proposés au cours de ladite étude à condition que le Comité puisse, en présentant une motion, modifier cette échéance à l’égard d’un projet de loi;

(c) au cours de l’étude article par article d’un projet de loi, le président permette à un député qui a présenté ses amendements conformément à l’alinéa a) de faire de brèves observations pour les appuyer.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur le secteur manufacturier, le budget proposé de 11,667.40$, pour le voyage du Comité à Montréal (Québec) du 2 au 3 juin 2016, soit adopté.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Roger Préfontaine