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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 118
mardi 5 juin 2018, 11 h 3 à 12 h 59
Télévisée
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• Stephanie Kusie remplace Robert Sopuck (Conservateur)
• Michael Levitt remplace Mike Bossio (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Alexandre Lavoie, analyste
• L’hon. Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique
• Jonathan Wilkinson, député, North Vancouver
Agence canadienne d'évaluation environnementale
• Ron Hallman, président
• Christine Loth-Bown, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques
Ministère de l'Environnement
• Stephen Lucas, sous-ministre
• Carol Najm, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels et des finances
Agence Parcs Canada
• Daniel Watson, directeur général de l'Agence
• Sylvain Michaud, dirigeant principal des finances
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, renvoyés au Comité le lundi 16 avril 2018.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale.

La ministre fait une déclaration et, avec Johathan Wilkinson, Stephen Lucas, Daniel Watson et Ron Hallman, répond aux questions.

À 12 h 4, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend.

Stephen Lucas, Daniel Watson, Ron Hallman, Sylvain Michaud, Carol Najm et Christine Loth-Bown répondent aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale est adopté, par un vote par appel nominal : POUR: John Aldag, William Amos, Darren Fisher, Michael Levitt, Churence Rogers — 5; CONTRE : Alexandre Boulerice, Ed Fast, Joël Godin, Stephanie Kusie — 4.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté par un vote par appel nominal : POUR: John Aldag, William Amos, Darren Fisher, Michael Levitt, Churence Rogers — 5; CONTRE : Alexandre Boulerice, Ed Fast, Joël Godin, Stephanie Kusie — 4..

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté par un vote par appel nominal : POUR: John Aldag, William Amos, Darren Fisher, Michael Levitt, Churence Rogers — 5; CONTRE : Alexandre Boulerice, Ed Fast, Joël Godin, Stephanie Kusie — 4.

La présidente met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté par un vote par appel nominal : POUR: John Aldag, William Amos, Darren Fisher, Michael Levitt, Churence Rogers — 5; CONTRE : Alexandre Boulerice, Ed Fast, Joël Godin, Stephanie Kusie — 4.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada .

Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté par un vote par appel nominal : POUR: John Aldag, William Amos, Alexandre Boulerice, Darren Fisher, Michael Levitt, Churence Rogers — 6; CONTRE : Ed Fast, Joël Godin, Stephanie Kusie — 3.

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté par un vote par appel nominal : POUR: John Aldag, William Amos, Alexandre Boulerice, Darren Fisher, Michael Levitt, Churence Rogers — 6; CONTRE : Ed Fast, Joël Godin, Stephanie Kusie — 3.

Il est proposé, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada et la motion est adoptée, par un vote par appel nominal:

POUR: John Aldag, William Amos, Ed Fast, Darren Fisher, Joël Godin, Stephanie Kusie, Michael Levitt, Churence Rogers — 8.

CONTRE: Alexandre Boulerice — 1.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow