Passer au contenu
;

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 112
jeudi 31 mai 2018, 8 h 45 à 10 h 10
Présidence
Julie Dabrusin, présidente (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Erin Virgint, analyste
 
Chambre des communes
• Olivier Champagne, greffier législatif
Association canadienne des éditeurs de musique
• Vince Degiorgio, président, Conseil d'administration
• Margaret McGuffin, directrice exécutive
Société professionnelle des auteurs et des compositeurs du Québec
• Marie-Josée Dupré, directrice générale
Guilde des musiciens et musiciennes du Québec
• Luc Fortin, président
• Éric Lefebvre, secrétaire-trésorier
Association des professionnels de l’édition musicale
• Jérôme Payette, directeur général
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 mars 2018, le Comité reprend son étude des modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs.

Luc Fortin, par vidéoconférence de Montréal (Québec), Éric Lefebvre, par vidéoconférence de Montréal (Québec), Margaret McGuffin, Vince Degiorgio, Jérôme Payette et Marie-Josée Dupré font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 9 h 55, la séance reprend.

Chambre des communes
• L'hon. Peter Kent, Thornhill
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 8 mai 2018, le Comité reprend l'examen du projet de loi S-218, Loi instituant le Mois du patrimoine latino-américain.

L'hon. Peter Kent fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 06, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger pour 10 minutes.

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

Conformément à l'article 75(1) du Règlement, l'étude de l'article 1(titre abrégé), est réservée.

Le président met en délibération l'article 2.

L'article 2 est adopté.

L'article 1, titre abrégé, est adopté.

Le préambule est adopté.

Le titre est adopté.

Le projet de loi est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

À 10 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson