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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 109
Le lundi 25 février 2019, 15 h 30 à 17 h 31
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

• Chandra Arya remplace Karen Ludwig (Libéral)
• Peter Fonseca remplace Shaun Chen (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Phil McColeman propose, — Que le Comité invite le ministre des Anciens Combattants par intérim à comparaître au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) le 25 ou le 27 février 2019.

Il s'élève un débat.

À 16 h 16, la séance est suspendue.

À 16 h 29, la séance reprend.

Le Comité poursuit l'examen de la motion.

Sur motion de Doug Eyolfson, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « le 27 février 2019 », de ce qui suit : « ou de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 et l'objet du Budget provisoire des dépenses 2019-2020 le 18 mars 2019 ».

Le débat sur la motion, telle que modifiée, se poursuit.

Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit:

Que le Comité invite le ministre des Anciens Combattants par intérim à comparaître au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) le 25 ou le 27 février 2019 ou de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 et de l'objet du Budget provisoire des dépenses 2019-2020 le 18 mars 2019.

À titre personnel
• Tony P. George, professeur en psychiatrie, University of Toronto
• Ramesh Zacharias, directeur médical, Hamilton Health Sciences
GenCanBio Inc.
• Mark James, vice-président
Tilray
• Philippe Lucas, vice-président, Recherche mondiale et services d’accès aux patients
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 novembre 2017, le Comité reprend son étude sur le cannabis médical et le bien-être des vétérans.

Philippe Lucas, par vidéoconférence de Sydney (Australie), Tony P. George, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), Mark James and Ramesh Zacharias font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson