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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 53
 
Le mardi 5 mai 2015
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Jinny Jogindera Sims, vice-présidente.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Ray Boughen, Brad Butt, Rodger Cuzner, Jim Eglinski, Sadia Groguhé, Colin Mayes, Marie-Claude Morin et Jinny Jogindera Sims.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Caroline Quesnel, analyste; Shauna Troniak, analyste. Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier législatif.

 

Témoins : Manon Perreault, députée, Montcalm.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 26 mars 2015, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-643, Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation aux lésions médullaires.
 

Manon Perreault fait une déclaration.

 

À 15 h 41, la séance est suspendue.

À 15 h 42, la séance reprend.

 

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

 

Conformément à l'article 75(1) du Règlement, le préambule et l'article 1, titre abrégé, sont réservés.

Le président met en délibération l'article 2.

 

L'article 2 est adopté.

 

L'article 3 est adopté.

 

Le préambule est adopté.

 

L'article 1, titre abrégé, est adopté.

 

Le titre est adopté.

 

Le projet de loi est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

 

À 15 h 43, la séance est suspendue.

À 15 h 46, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les témoins convoqués précédemment le jeudi 30 avril 2015, dans le cadre de l’étude sur l’exploration du potentiel de la finance sociale au Canada, soient réinvités le mardi 26 mai 2015.

 

Il est convenu, — Que le rapport provisoire de l’étude sur l’exploration du potentiel de la finance sociale au Canada soit remis aux membres le mardi 2 juin 2015 au plus tard et que le Comité l’examine le mardi 9 juin et le jeudi 11 juin 2015.

 

À 15 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Jessica Kulka

 
 
2015/05/06 13 h 26