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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de l'environnement et du développement durable


NUMÉRO 010 
l
2e SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 4 février 2014

[Enregistrement électronique]

(1530)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs les membres du comité, je constate qu’il y a quorum.
    Je dois informer les députés que la greffière du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. La greffière ne peut recevoir aucune autre motion, elle ne peut pas entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.

[Français]

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
    Je suis prête à recevoir des motions pour la présidence.
    Monsieur Choquette, vous avez la parole.
    Je propose la candidature de M. Harold Albrecht.
    Est-ce qu'il y a d'autres motions à ce sujet?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: D'accord.
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Harold Albrecht dûment élu président du comité.

[Traduction]

    Avant d’inviter M. Albrecht à occuper le fauteuil, si le comité le veut, nous procéderons maintenant à l’élection des vice-présidents.

[Français]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour l'élection du premier vice-président.
    Monsieur Carrie, vous avez la parole.
    Je voudrais proposer la candidature de mon collègue M. Choquette.
    Est-ce qu'il y a d'autres motions à ce sujet?
    Plaît-il au comité d'adopter cette motion?
    Des voix: D'accord.
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Choquette dûment élu premier vice-président du comité.

[Traduction]

    Conformément à l'article 106(2), le second vice-président doit être un député de l’opposition provenant d’un autre parti que celui de l'opposition officielle. Je suis maintenant prête à recevoir une motion pour le second vice-président.
    Monsieur Carrie.
    Je propose M. McKay.
    Il est proposé par M. Carrie que M. McKay soit élu second vice-président du comité.
    Plaît-il au comité d’adopter la motion?
    Des voix: D'accord.
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. McKay dûment élu second vice-président du comité.
    J’invite maintenant M. Albrecht à occuper le fauteuil.
    Merci, chers collègues, de votre confiance. Merci également de l’excellente relation de travail que nous avons eue au cours de la dernière année environ. Nous avons déposé bon nombre de rapports à la Chambre des communes sur des sujets comme la conservation urbaine et la conservation des habitats, et nous entamerons très bientôt une nouvelle étude.
    Je propose de brièvement parler du début de l’étude sur la qualité de l’eau dans le bassin des Grands Lacs. Je n’ai pas les critères devant moi, mais je vais rapidement les trouver et vous les lire.
    Je vous propose maintenant de poursuivre à huis clos pour les travaux du comité.
    Monsieur McKay.
(1535)
    Étant donné que la composition du comité a changé, je me demande si nous ne devrions pas aussi modifier les séries de questions, parce que nous avons un député néo-démocrate et un député conservateur en moins. J’ai assisté à un comité hier où les députés ont tout simplement décidé d’éliminer les deux dernières séries de questions et de revenir à la façon précédente de fonctionner. J’aimerais simplement savoir si nous avons en fait besoin de proposer une motion pour adopter un tel fonctionnement concernant nos travaux futurs.
    Monsieur McKay, étant donné que nous n’avons pas discuté de ce point auparavant, je propose d’attendre d’être à huis clos pour l’aborder.
    Je vais suspendre les travaux une minute avant de poursuivre la séance à huis clos.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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