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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de la condition féminine


NUMÉRO 041 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 27 septembre 2012

[Enregistrement électronique]

(0850)

[Traduction]

    Chers membres du comité, je constate que nous avons le quorum.

[Français]

    Je dois informer les membres que la greffière du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. La greffière ne peut recevoir aucune autre motion et ne peut entendre de recours au Règlement, ni participer au débat.

[Traduction]

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député de l'opposition officielle.

[Français]

    Je suis prête à recevoir des motions pour l'élection à la présidence.
    Madame Day, vous avez la parole.
    Madame la greffière, je veux proposer que Mme Marie-Claude Morin soit élue présidente du comité.

[Traduction]

    Mme Anne-Marie Day propose que Marie-Claude Morin soit élue présidente du comité.

[Français]

    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Marie-Claude Morin dûment élue présidente du comité.
    Avant d'inviter Mme Morin à prendre le fauteuil, si le comité le désire, nous procéderons maintenant à l'élection des postes à la vice-présidence.

[Traduction]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député du parti ministériel. Je suis maintenant prête à recevoir des motions à cet effet.
    Allez-y, madame Truppe.
    Je propose la candidature de Tilly O'Neill Gordon

[Français]

    Il est proposé par Mme Truppe que Mme Tilly O'Neill Gordon soit élue première vice-présidente du comité.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

[Français]

    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Tilly O'Neill Gordon dûment élue première vice-présidente du comité.

[Traduction]

    Nous procédons maintenant à l'élection d'un deuxième vice-président.
    Conformément au paragraphe 106(2), le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

[Français]

    Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour l'élection de la deuxième vice-présidente.

[Traduction]

    Je propose la candidature de Judy Sgro.
    Merci, Roxanne.

[Français]

    Il est proposé par Mme James que Mme Judy Sgro soit élue deuxième vice-présidente du comité.

[Traduction]

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée)
    La greffière: J'invite maintenant Mme Morin à occuper le fauteuil.
(0855)

[Français]

    Bonjour tout le monde. Il me fait plaisir de reprendre le fauteuil de présidente pendant cette session. Je vous remercie de me faire confiance.
    J'aimerais aussi en profiter pour souhaiter la bienvenue à deux nouveaux membres du comité. Monsieur Aspin, je vous souhaite la bienvenue. Je souhaite aussi la bienvenue à Mme Hassainia, du côté de l'opposition officielle. Je vous félicite. Je suis sûre qu'on va avoir une belle session et qu'on va bien travailler ensemble.
    Étant donné qu'on vient de procéder à l'élection à la présidence et à la vice-présidence, je suggère de passer maintenant aux travaux du comité, si le comité y consent, bien sûr. Cela nous permettra d'avoir une séance de plus. Quelqu'un s'oppose-t-il à cela?
    Madame Freeman, vous avez la parole.
    Bonjour madame la présidente. Je vous félicite pour votre réélection.
    Le NPD demande au comité d'accepter de recevoir plus de témoins lors de l'étude sur le harcèlement sexuel dans les milieux de travail assujettis à la réglementation fédérale. Cette semaine, nous avons soumis trois noms à la greffière. Grosso modo, ce sont des professeurs qu'il a été assez difficile de rejoindre durant les vacances estivales.
    Je vous arrête tout de suite, madame Freeman. Le comité n'a pas encore adopté une liste officielle de témoins. De plus, les membres du comité doivent étudier les travaux du comité avant de procéder à l'étape suivante. Je suis désolée.
    C'est bien, je m'excuse.
    C'est normal, on en apprend tous les jours au sujet des procédures.
    Peut-on soumettre les noms maintenant?
    On pourra en discuter pendant l'étude des travaux du comité.
    Il faudrait simplement changer...
    Les discussions sur les travaux du comité se déroulent souvent à huis clos
    D'accord, je suis désolée.
    Beaucoup de comités procèdent à l'élection à la présidence et ne continuent pas par la suite l'étude des travaux du comité. Ils préfèrent ajourner la séance. Avant de procéder à l'étude des travaux du comité, je dois vérifier si tout le monde accepte que nous procédions de cette façon. Il faut le consentement unanime des membres du comité pour procéder à l'étude des travaux du comité. Y a-t-il une objection? Madame Truppe, vous avez la parole.

[Traduction]

    Si nous allons discuter des travaux du comité, je crois que nous devrons poursuivre la séance à huis clos. Est-ce exact? Oui.

[Français]

    Nous allons poursuivre nos travaux à huis clos.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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