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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le jeudi 27 octobre 2011
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 41, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, Jonathan Genest-Jourdain, LaVar Payne, John Rafferty, Chris Warkentin et David Wilks.

 

Membres substituts présents : Bernard Trottier remplace Greg Rickford, Susan Truppe remplace Kyle Seeback et Jeff Watson remplace Kyle Seeback.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Patrick Borbey, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone; Perry Billingsley, directeur général, Élaboration et coordination des politiques, Traités et gouvernement autochtone; Stephen Gagnon, directeur général, Direction générale de la mise en oeuvre; Jim Barkwell, directeur général associé, Négociations - ouest.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information ministérielle sur le processus des traités.
 

Patrick Borbey fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 59, la séance est suspendue.

À 13 heures, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité tienne une réunion informelle avec une délégation russe durant la semaine du 21 novembre 2011.

 

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2011/11/23 9 h 41