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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 61
 
Le mardi 22 mars 2011
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 56, dans la pièce C-180 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Kevin Sorenson, président.

 

Membres du Comité présents : Don Davies, Roger Gaudet, Mark Holland, Andrew Kania, Ben Lobb, Dave MacKenzie, Phil McColeman, Alexandra Mendes, Maria Mourani, Rick Norlock, Brent Rathgeber et Kevin Sorenson.

 

Membres substituts présents : Scott Andrews remplace Andrew Kania, Sukh Dhaliwal remplace Mark Holland et Jean-Yves Laforest remplace Roger Gaudet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lyne Casavant, analyste; Tanya Dupuis, analyste.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le Service canadien du renseignement de sécurité.
 

Il est convenu, — Que les réunions des 3 et 19 mai 2011 soient interchangées.

 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre le mercredi 23 mars 2011.

 

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes soient annexées au rapport.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 octobre 2010, le Comité reprend son étude des questions entourant la sécurité aux Sommets du G-8 et du G-20.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 12 h 3, la séance est suspendue.

À 19 h 2, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le Comité reprenne l’examen du rapport provisoire le jeudi 24 mars 2011 et que le président dépose le rapport à la Chambre le vendredi 25 mars 2011.

 

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes soient annexées au rapport.

 

À 20 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2011/03/24 14 h 16