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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le mardi 20 avril 2010
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rodger Cuzner, Claude DeBellefeuille, Yvon Godin, Michel Guimond, Randy Hoback, l'hon. Marlene Jennings, Guy Lauzon, Tom Lukiwski, Joe Preston et Scott Reid.

 

Membres substituts présents : L'hon. Ken Dryden remplace Marcel Proulx, Massimo Pacetti remplace Rodger Cuzner et Lise Zarac remplace l'hon. Marlene Jennings.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nicolas Auclair, analyste; Andre Barnes, analyste; Michel Bédard, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Peter Milliken, Président de la Chambre des communes.

 

Témoins : Chambre des communes : Audrey O'Brien, Greffière de la Chambre des communes; Rob R. Walsh, légiste et conseiller parlementaire.

 
Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 15 avril 2010, le Comité entreprend son examen de l’emploi des nouvelles technologies et leurs répercussions sur les délibérations de la Chambre et des comités.
 

L'hon. Peter Milliken fait une déclaration et, avec Audrey O'Brien et Rob R. Walsh, répond aux questions.

 

À 12 h 18, la séance est suspendue.

 

À 12 h 18, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le jeudi 22 avril 2010, de 11 h 30 à 13 h afin de discuter des travaux futurs.

 
À 12 h 34, la séance est suspendue.
 

À 12 h 34, la séance reprend en public.

 

Il est convenu, — Que les membres du Comité discutent de l’emploi des nouvelles technologies et de leurs répercussions sur les délibérations de la Chambre et des comités avec leurs collègues de caucus et qu’ils fassent ensuite rapport de leurs constatations au Comité.

 

À 12 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2010/04/20 15 h 31