JUST Réunion de comité

    Mesdames et messieurs, bonjour.

    Je constate que nous avons le quorum.

    Nous pouvons donc procéder à l'élection de la présidence.

    Je suis prête à recevoir des motions en ce sens. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être élu parmi les membres du parti ministériel.

    Y a-t-il des motions?

    Monsieur Rathgeber.

    J'aimerais proposer la candidature de M. Ed Fast comme président.

    M. Rathgeber propose que M. Fast soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: La motion étant adoptée, je déclare M. Fast dûment élu président du comité.

    Des voix: Bravo!

    La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir des motions concernant le premier vice-président.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être élu parmi les membres de l'opposition officielle.

    Je propose la candidature de M. Brian Murphy.

    Mme Mendes propose que M. Murphy soit élu premier vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: La motion étant adoptée, je déclare M. Murphy dûment élu premier vice-président du comité.

    Des voix: Bravo!

    La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir des motions concernant le second vice-président. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le second vice-président doit être élu parmi les membres des partis de l'opposition autres que l'opposition officielle.

    Monsieur Lemay.

    Je propose la candidature de M. Serge Ménard.

    Il est proposé par M. Lemay que M. Ménard soit élu deuxième vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Ménard dûment élu deuxième vice-président du comité.

    J'invite maintenant M. Fast à occuper le fauteuil.

    Je vous remercie de vous être acquittée de cette tâche, madame la greffière.

    Vous continuez de me faire confiance comme président du comité, et je vous en suis tous reconnaissant. Je tiens également à féliciter les deux vice-présidents qui ont été élus.

    Comme je l’ai dit auparavant, j’estime que ce comité a très bien travaillé, dans un esprit de collaboration autant que possible, compte tenu de la situation de gouvernement minoritaire. J’espère que nous allons pouvoir maintenir le décorum et cet esprit de collaboration au cours des travaux à venir, même lorsque nous serons en désaccord à propos de quelques projets de loi à examiner et études à entreprendre.

    Nous souhaitons la bienvenue à Mme Mendes et à M. Dechert qui se joignent à notre comité. Je crois que ce sera pour vous une expérience très agréable, comme c’est le cas pour moi jusqu’à maintenant.

    Madame la greffière, je sais qu’il faut habituellement adopter un certain nombre de motions de régie interne, mais je crois que la Chambre des communes a adopté, le mercredi 3 mars 2010, l’ordre suivant, et je cite:

    En conséquence, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies, et la greffière fera état de l’ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la présente séance. Le comité peut modifier n’importe laquelle de ces motions s’il le désire.

    Enfin, la greffière vous a distribué un exemplaire des motions à titre informatif.

    Que voulez-vous faire? Les motions de régie interne adoptées lors de la dernière session vous conviennent-elles?

    Il semble que nous sommes tous d’accord.

    J’aimerais également soulever quelques points. Vous vous souvenez peut-être que, lors de la dernière session, nous étions sur le point d’examiner le projet de loi d’initiative parlementaire de Scott Andrews, le projet de loi C-464. Étant donné que nous ne sommes pas encore saisis de projets de loi du gouvernement, je me suis permis de demander à la greffière de contacter M. Andrews. Il est disponible le 16 mars afin de présenter son projet de loi au comité. Cela vous convient-il?

    Des voix: Oui.

    Le président: D’accord.

    Deuxièmement, nous avons consacré beaucoup de temps à notre étude sur l’état du crime organisé, et je crois que ce serait dommage si nous ne ramenions pas le sujet sur la table, lorsque nous aurons le temps. Est-ce un sujet que vous aimeriez approfondir?

    Si vous me le permettez, j'aimerais avoir une précision. Qu'entendez-vous par ramener le sujet sur la table? Voulez-vous dire qu'une ébauche serait déjà commencée, ou estimez-vous qu'il faudrait entendre d'autres témoignages? Qu'entendez-vous exactement?

    Si je ne m'abuse, il nous restait un certain nombre de villes à visiter. À mon avis, ce serait dommage de ne pas s'y rendre. Je crois qu'il nous restait Toronto, Winnipeg et Edmonton.

    Je suis d'accord.

    Nous y avons tellement consacré de temps qu'il faudrait terminer cette étude. Si c'est ce que le comité souhaite faire, nous avons seulement besoin d'une motion.

    Nous avons une ébauche de motion à cet égard. Elle se lit comme suit:

    Je fais allusion à l'étude sur le crime organisé. Or, il ne s'agit pas de l'étude sur la déclaration de certains groupes comme organisations criminelles, mais de l'autre.

    Je le propose, monsieur le président.

    Le président: Quelqu'un veut-il intervenir?

    Oui, monsieur Ménard.

    Je ne crois pas être le seul membre, ici, qui n'a pas participé à plusieurs des séances que vous avez tenues. J'aimerais donc avoir une copie de ce qui a été produit et, si possible, sous format électronique. Je préfère l'avoir dans mon ordinateur puisque je pourrais consulter cela même quand je suis à mon chalet, par exemple. C'est aussi une façon d'économiser du papier.

    La greffière me dit que c'est tout à fait possible.

    Allez-vous lui fournir ces documents?

    Oui.

    Parfait.

    Je comprends que même les témoignages ont déjà été transcrits et qu'ils sont disponibles sous format électronique.

    Oui.

    Monsieur Comartin.

    J'aimerais en avoir un exemplaire. Cette manière de procéder sera assurément beaucoup plus efficace au cours de nos travaux et lorsque nous devrons fournir des recommandations et examiner les témoignages. Si nous pouvions l'avoir sous format électronique, ce serait merveilleux.

    Si la greffière envoie cette information à M. Ménard, pourquoi ne pas l'envoyer à tous les membres du comité?

    J'ai présumé que l'information serait envoyée à tous les membres sous format électronique, surtout parce que nous avons deux nouveaux membres. Il s'agira donc d'une mise à jour rapide quant à l'avancement de notre étude.

    Quelqu'un d'autre?

    Monsieur Dechert.

    Par ailleurs, monsieur le président, j'aimerais seulement...

    Avant que vous ne sautiez à un autre sujet, convenons-nous tous que nous voulons ramener les témoignages? Si c'est le cas, la motion que j'ai lue sera réputée adoptée.

    Des voix: D'accord.

    Le président: Monsieur Dechert, puis nous entendrons M. Woodworth.

    Monsieur le président, je voulais seulement mentionner que le ministre de la Justice sera peut-être disponible le 23 mars pour comparaître devant le comité au sujet des Budgets supplémentaires des dépenses, d'après ce que je comprends.

    C'est exact.

    Nous devons examiner les Budgets supplémentaires des dépenses. Le Budget principal des dépenses nous a également été renvoyé, et le ministre nous a dit qu'il était disponible le 23 mars. Je crois que nous devons avoir terminé l'examen des Budgets supplémentaires des dépenses d'ici le 26 mars.

    Le délai étant court, nous allons devoir sommer le ministre de comparaître devant notre comité.

    Monsieur Woodworth.

    Je vais m'abstenir, merci.

    D'accord.

    Monsieur Comartin.

    Pour revenir à l'étude sur le crime organisé, est-ce convenable de présenter aujourd'hui la motion visant à nous rendre dans ces trois collectivités, ou voulez-vous attendre un autre jour?

    En fait, c'est aussi sur ma liste de tâches à faire. J'aimerais seulement quelques directives pour que la greffière puisse commencer la planification à cet égard.

    Il est proposé de tenir une séance du comité de direction jeudi au lieu d'une séance régulière. Nous pourrons donc établir un plan de travail. Nous aurons peut-être alors certaines options concernant les déplacements.

    C'est bien.

    Je vous remercie.

    Parfait.

    Y a-t-il d'autres observations?

    Monsieur Rathgeber.

    Monsieur le président, la motion de M. Leblanc n'a pas été mise aux voix.

    En fait, nous l'avons adoptée par consentement.

    D'accord.

    Bien.

    À titre indicatif, je vous rappelle que nous tiendrons désormais nos séances le mardi et le jeudi de 11 à 13 heures.

    Monsieur Lemay.

    Je prends bonne note que selon les motions de régie interne qui ont été adoptées, un lunch sera servi entre 11 heures et 13 heures. Je ne parle pas d'aujourd'hui, mais lorsque nous allons siéger.

    Je vous mentionne ceci, monsieur le président, parce que je voudrais vous inciter à la prudence. En effet, nous avons déjà vécu cette situation. J'ai siégé à plusieurs comités qui se réunissaient de 11 heures à 13 heures et, comme par malheur, entre 11 h 30 et 12 h 30, beaucoup de gens, soudainement, s'intéressaient à ces comités. Je vous incite donc à la prudence, monsieur le président. Il faudrait bien clarifier que ces repas ne sont servis qu'aux membres du comité et aux adjoints désignés. Ce pourrait être un par parti ou par député. Je ne connais pas très bien la règle, mais j'ai vécu cette situation où deux de vos collègues présidents ont dû rappeler à l'ordre, à plusieurs reprises, certains membres de nos comités.

    Monsieur Lemay, la greffière me rappelle que, même si une motion de régie interne autorise le greffier du comité à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas, ceux-ci ne sont pas systématiquement fournis. Demandez-vous que les repas nous soient fournis lors de nos séances?

    C'est le cas, monsieur le président, mais j'insiste sur la remarque que j'ai fait sur le grand attrait de notre comité durant l'heure des repas.

    Je suis prêt à vous nommer responsable de la sécurité à cette fin.

    Non, monsieur le président, je...

    D'accord.

    Nous nous attendons donc à avoir un repas pendant notre séance. D'accord?

    Madame Mendes.

    Je suggère que ce soit offert seulement de ce côté-ci de la salle et non pas du côté de la table à café pour que ce soit vraiment restreint physiquement aux membres du comité.

    C'est juste une question de restreindre l'accessibilité aux participants.

    Oui, votre observation est valable.

    Monsieur Woodworth.

    Merci, monsieur le président.

    Vous avez dit qu'il se peut que la séance de jeudi soit consacrée au comité de direction. J'aimerais juste confirmer que c'est ce qui va arriver et que les membres ne faisant pas partie du comité de direction n'auront pas à être présents.

    Si vous avez besoin d'une motion à cet effet, je suis prêt à la présenter.

    D'accord. Vous en faites la proposition.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    Le président: Bien. Le comité de direction se réunira jeudi, ce qui signifie que les autres membres du comité n'ont pas à être présents.

    Une voix: Jeudi qui vient?

    Le président: Oui, jeudi, nous ne tiendrons pas de séance du comité principal; ce sera seulement pour le comité de direction.

    Monsieur Petit.

    Monsieur le président, j'aimerais revenir à la question des repas servis durant la période où nous siégeons. J'ai déjà vécu cette situation dans d'autres comités. Plusieurs de mes collègues et moi avons constaté que pendant près d'une heure, il y a du va-et-vient. Il faut tenir compte du fait que parfois, des témoins viennent de l'extérieur. Par exemple, si je prends mon lunch en arrière de la salle, je ne peux pas les entendre et je ne comprends pas ce qui est dit. On est donc dérangé pendant presque trois quarts d'heure, parfois jusqu'à une heure. Je trouve que cela handicaperait nos travaux sur la justice. Quand vous allez appeler des témoins, il serait peut-être bien qu'on prenne une pause d'une demi-heure et qu'on écoute ensuite les témoins. Plusieurs fois, lorsque j'étais en arrière de la salle, je n'entendais pas la traduction et j'avais de la difficulté à suivre. Je pense que c'est important et ce, par respect pour les témoins.

    Imaginez qu'un témoin soit interrogé par M. LeBlanc et que tous les membres du parti conservateur se lèvent pour aller manger. Ce serait un manque de respect pour les témoins. Cela ne se fait pas. J'aimerais que vous trouviez une solution. Je suggère donc que le comité et les témoins arrêtent complètement pendant une demi-heure. Ensuite, on pourra continuer.

    Nous pourrions en débattre longtemps.

    Je serais mal à l'aise de marquer une telle pause d’une demi-heure parce que nous n'avons que deux heures à notre disposition. Si ma mémoire est bonne, nous avons déjà eu des repas dans le passé. D'autres comités font la même chose. Quand nous pouvons y aller, nous y allons. Évidemment, lorsqu’un député est en train de poser des questions aux témoins, il ne va pas se rendre à l’arrière, mais les autres membres du comité peuvent en profiter.

    Attendons de voir ce qui va se passer. Si les repas nous causent des ennuis, je suis prêt à reconsidérer la question, mais je crois qu’habituellement, chacun peut se rendre à l’arrière quand cela lui convient afin de remplir son assiette pour ensuite la ramener à la table.

    Est-ce que cela convient à tout le monde?

    Des voix: Oui.

    Le président: Parfait.

    Monsieur Lemay.

    J'ajouterai qu'une remarque du président au début de la séance s'impose, de façon à signaler à nos invités qu'un repas sera servi. Il est donc possible que des députés se lèvent. Par contre, ils ne vont pas s'absenter pour aller se chercher à manger, étant donné que le comité va siéger jusqu'à 13 heures. J'ai déjà expérimenté la chose dans le cadre de trois comités. Ça se passe très bien.

    Je vais demander à la greffière de me le rappeler.

    Merci.

    Je vous en prie.

    Y a-t-il d'autres observations? Avez-vous d'autres choses à ajouter avant que la séance ne soit levée?

    Bien. La séance est levée.