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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le mardi 20 juillet 2010
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 9 heures (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Michael D.Chong, président(e).

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, l'hon. Michael D. Chong, l'hon. Dan McTeague, Anthony Rota, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : Mike Allen remplace Mike Lake, l'hon. Denis Coderre remplace Marc Garneau, Yvon Godin remplace Brian Masse, Mario Laframboise remplace Robert Bouchard et Daniel Petit remplace Gordon Brown.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dillan Theckedath, analyste.

 

Témoins : Shell : Richard Oblath, vice-président, Downstream Portfolio; Christian Houle, directeur général, Raffinerie Montréal-Est. Syndicat des travailleurs de Shell : Jean-Claude Rocheleau, président. Comité de relance de la raffinerie Shell : l'hon. Michael M. Fortier, président. IBS Capital : Claude Delage, associé directeur. Delek US Holdings : Jim Boles, Développement des entreprises. Bureau de la concurrence Canada : Richard Bilodeau, Sous-commissaire adjoint intérimaire, Direction générale des affaires civiles Division B ; Martine Dagenais, Sous-commissaire adjointe de la concurrence, Direction générale des fusions Division B . Ministère des Ressources naturelles : Claude Gauvin, directeur, Sables bitumineux et sécurité énergitique, Direction des ressources pétrolières; Jeff Labonté, directeur général, Direction des ressources pétrolières; Michael Rau, conseillier, Marchés pétroliers, Les Sables bitumineux et la sécurité énergétique, Direction des ressources pétrolières.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 juillet 2010, le Comité entreprend son étude de la fermeture imminente de la raffinerie de Shell Canada à Montréal.
 

Christian Houle, Richard Oblath et Jean-Claude Rocheleau font des déclarations et répondent aux questions.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que le premier panel de témoins soit prolongé jusqu'a 10 h 45.

 

À 10 h 44, la séance est suspendue.

À 11 heures, la séance reprend.

 

Michael Foriter, Jim Boles et Claude Delage font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 31, la séance est suspendue.

À 13 heures, la séance reprend.

 

Richard Bilodeau, Martine Dagenais et Jeff Labonté font des déclaration et, avec Claude Gauvin et Michael Rau, répondent aux questions.

 

À 14 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2010/07/21 15 h 49