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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent de la santé


NUMÉRO 028 
l
3e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 30 septembre 2010

[Recorded by Electronic Apparatus]

(1105)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, bonjour.
    Je constate que nous avons le quorum.
    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président.

[Français]

    Je dois informer les députés que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions destinées à l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion; il ne peut ni entendre des rappels au Règlement ni participer au débat.

[Traduction]

    En vertu du paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel. Je suis prête à recevoir les motions pour l'élection du président.
    Je propose Mme Joy Smith.
    Il est proposé par M. Brown que Mme Smith soit élue présidente du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare Mme Smith dûment élue présidente du comité.

[Français]

    Des députés: Bravo!
    La greffière: Avant d'inviter Mme Smith à prendre place au fauteuil, si le comité le désire, nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents.
     Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle. Je suis maintenant prête à recevoir des motions relatives au poste de premier vice-président.

[Traduction]

    Je propose Kirsty Duncan.

[Français]

    Il est proposé par M. Dosanjh que Mme Duncan soit élue première vice-présidente du comité. Y a-t-il d'autres motions?
     Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare Mme Duncan dûment élue première vice-présidente du comité.
    Des députés: Bravo!

[Traduction]

    La greffière: En vertu du paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d’un autre parti que celui de l’opposition officielle.
    Je suis prête à recevoir les motions pour le poste de deuxième vice-président.

[Français]

    Madame la greffière, j'aimerais proposer la candidature de Mme Megan Leslie à titre de deuxième vice-présidente.
    Il est proposé par M. Malo que Mme Leslie soit élue deuxième vice-présidente du comité.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare Mme Leslie dûment élue deuxième vice-présidente du comité.
    Eh bien, c'est toute une surprise. Je vous remercie beaucoup de votre appui.
    Mme Duncan, Mme Megan Leslie, bienvenue au sein de la direction du comité. Il s'agit d'un comité important, cela ne fait aucun doute. Nous avons des choses très importantes à faire.
    Aujourd'hui, nous allons nous limiter à l'élection de la présidente et des vice-présidentes. À la prochaine réunion, nous nous attaquerons à ce que nous voulons que le comité étudie.
    Pour vous préparer, vous avez devant vous une analyse des dossiers en suspens, des dossiers étudiés par le comité de novembre 2008 à juin 2010 dans le cadre de la 40e législature. Il y a des dossiers en suspens et des dossiers en cours. Je vous demanderais de regarder cette liste et d'y ajouter des choses en vue de la séance de travail de la prochaine réunion.
    Je viens d'apprendre qu'il y a une chose que vous n'avez pas reçue.
    En passant, j'aimerais souhaiter la bienvenue à nos analystes très compétents et à notre merveilleuse greffière, et j'aimerais aussi les remercier. Souhaitons-leur la bienvenue.
    Des voix: Bravo!
    La présidente: Ce que vous n'avez pas encore reçu — et nous allons nous assurer de l'envoyer à vos bureaux —, c'est la liste des travaux encore inscrits au Feuilleton à la fin de la session précédente.
    Il y a le projet de loi C-36, Loi concernant la sécurité des produits de consommation. Le projet de loi a franchi l'étape de la première lecture, mais n'a pas été renvoyé au comité. Nous pourrions en être saisis cet automne.
    En ce qui concerne l'étude portant sur l'annulation du projet d'usine de production de vaccins contre le VIH dans le cadre de l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH, le comité a étudié l'ébauche d'un rapport dont le texte et les recommandations ont été adoptés avec des modifications. Toutefois, le comité voulait étudier une seconde ébauche du rapport avec les modifications avant de l'adopter officiellement. Il faudrait consacrer une heure ou une heure et demie à cette étude.
    Une lettre concernant les maladies rares a été distribuée aux membres du comité, mais elle n'a pas encore fait l'objet de discussions.
    En ce qui concerne l'étude sur les conséquences des micro-ondes sur la santé, le comité a essayé très fort de l'ajouter à son programme, mais il n'a pas encore décidé s'il allait produire un rapport sur la question. Des témoins font des pressions pour qu'un rapport soit produit. Nous n'en sommes pas encore rendus à cette étape.
    Et le comité a adopté une motion en juin pour procéder à un examen de l'Agence canadienne de contrôle de la procréation assistée.
    Donc, nous avons tous ces dossiers au programme, et j'aimerais que vous vous prépariez en conséquence pour la réunion de mardi. Tous ces dossiers seront à l'ordre du jour.
    Y a-t-il des questions ou des commentaires?
    Monsieur Malo.

[Français]

    Je veux également vous rappeler, madame la présidente, qu'une ébauche de lettre concernant les maladies rares circulait en juin dernier. Il serait peut-être intéressant de voir s'il y a moyen d'en arriver à un consensus de façon à rendre ça concret.

(1110)

[Traduction]

    Oui. En fait, monsieur Malo, je viens de le mentionner: la lettre sur les maladies rares a été distribuée.

[Français]

    Pardonnez-moi.

[Traduction]

    Ça va. Nous nous en occuperons assurément à la prochaine réunion.
    Monsieur Dosanjh.
    Je présume que nous allons recevoir une copie de la lettre et de la liste des dossiers que vous avez lus.
    Absolument.
    Merci. Nous pourrons les lire avant de nous réunir.
    Absolument. Les membres du comité — et les nouveaux membres du comité, soit dit en passant...
    Les nouveaux membres du comité...
    J'aimerais souhaiter officiellement la bienvenue aux nouveaux membres du comité, M. Dosanjh, et M. Scott Simms, qui remplace Ruby Dhalla. Mme Dhalla se joindra également à nous.
    Bienvenue à tous.
    Y a-t-il d'autres questions ou commentaires?
    Non? La prochaine réunion aura lieu mardi prochain. La séance est levée.
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