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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent des anciens combattants


NUMÉRO 001 
l
3e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 11 mars 2010

[Enregistrement électronique]

(1105)

[Traduction]

    Je constate que nous avons le quorum. Nous pouvons procéder à l'élection d'un président.
    Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
    Monsieur Stoffer.
    J'aimerais proposer la nomination de M. David Sweet à titre de président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    M. Stoffer propose que M. Sweet soit élu président du comité. Plaît-il au comité d'adopter cette motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare M. Sweet dûment élu président de ce comité.
    Des voix: Bravo!
    Le greffier: Si le comité est d'accord, nous pouvons également procéder à l'élection des vice-présidents
    Il me faudrait une motion pour l'élection du premier vice-président.
    Monsieur Tonks.
    J'aimerais proposer M. Oliphant comme vice-président.
    Y a-t-il d'autres motions?
    M. Tonks propose que M. Oliphant soit élu vice-président de ce comité. Plaît-il au comité d'adopter cette motion?
    (La motion est adoptée.)

[Français]

    Le greffier: D'accord. Je déclare M. Oliphant dûment élu vice-président du comité.

[Traduction]

    Des voix: Bravo!
    Le greffier: Nous passons maintenant à l'élection du deuxième vice-président.
    Monsieur Sweet.
    Y a-t-il d'autres motions?
    M. Sweet propose que M. Stoffer soit élu deuxième vice-président de ce comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare M. Stoffer dûment élu vice-président.
    J'invite maintenant M. Sweet à occuper le fauteuil.
    Merci beaucoup.
    Merci de me faire confiance en me demandant à nouveau d'occuper la présidence de ce comité.
    Nous devons d'abord régler la question des motions de régie interne. J'ai un ordre de la Chambre que je dois vous citer à ce sujet. Mais j'estime qu'il serait tout à fait approprié que le comité des anciens combattants prenne d'abord quelques instants pour honorer la mémoire de John Babcock, notre vétéran de la Première Guerre mondiale qui, comme vous le savez, est décédé récemment. Il est le dernier représentant d'une génération qui a combattu pour notre liberté, notre démocratie et nos droits de la personne.
    Observons maintenant quelques moments de silence pour nous rappeler de tous ceux qui ont fait le sacrifice ultime lors de la Première Guerre mondiale.
    [On observe un moment de silence.]
    Au crépuscule comme à l'aurore, nous nous souviendrons d'eux.
    Des voix: Nous nous souviendrons d'eux.
    Le président: Mesdames et messieurs, vous savez sans doute déjà que la Chambre des communes a adopté, le mercredi 3 mars 2010, l'ordre suivant :
Que, pour tous les comités permanents, les motions de régie interne en vigueur au moment de la prorogation de la session précédente soient réputées avoir été adoptées durant la session en cours, pourvu que les comités soient autorisés à modifier ou à révoquer les motions lorsqu'ils le jugent approprié.
    En conséquence, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. Notre greffier fera état de l'ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la présente séance. Le comité peut modifier n'importe laquelle de ces motions s'il le désire.
    Enfin, le greffier vous a déjà distribué une copie des motions en question à titre documentaire.
    Pas aujourd'hui; vous voulez dire précédemment.
    Précédemment; vous avez raison.
    Comme je ne constate aucune objection...
    Nous présumons — car nous avons reçu des avis contradictoires du bureau de notre whip — qu'il s'agit ici des motions de régie interne concernant nos modes de fonctionnement. Les autres motions doivent être présentées de nouveau.
(1110)
    C'est exact. Cela s'applique aux motions concernant nos modes de fonctionnement à l'interne.
    M. Robert Oliphant: Les motions de régie interne.
    Le président: C'est bien cela.
    En conséquence, comme personne ne s'y oppose, les motions de régie interne sont adoptées.
    Monsieur Kerr.
    Merci beaucoup, monsieur le président. Je me réjouis de notre retour au travail. Je pense que nous avons beaucoup de pain sur la planche. J'ai bon espoir que nous pourrons continuer de collaborer de façon cordiale au bénéfice des anciens combattants. C'est vraiment ce que j'espère.
    J'estime également important que nous nous penchions sur le plan de travail dont nous avions convenu avant Noël, à l'issue de discussions approfondies. Je crois qu'on y retrouve un grand nombre de dossiers qu'il nous faut absolument faire progresser.
    Le moment est-il venu de proposer que nous poursuivions nos travaux à huis clos pour en discuter?
    Certainement, si vous voulez en faire la proposition, monsieur Kerr.
    Je voulais simplement faire valoir que si nous souhaitons discuter de nos travaux futurs, je propose que nous le fassions à huis clos, comme c'est l'habitude.
    Oui, d'accord.
    Comme il ne semble pas y avoir d'objection, nous allons poursuivre à huis clos pour discuter de nos travaux futurs.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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