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SSIS Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Sous-comité sur les secteurs industriels canadiens du comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie


NUMÉRO 001 
l
2e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 5 mars 2009

[Enregistrement électronique]

  (0915)  

[Traduction]

    Honorables membres du sous-comité, je constate qu’il y a quorum. Nous pouvons donc procéder à l'élection du président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
    Madame la greffière, j'aimerais proposer la candidature de Dave Van Kesteren à la présidence du sous-comité.
    Il est proposé par M. Garneau d'élire M. Van Kesteren à la présidence du sous-comité. Y a-t-il d'autres motions?
    (La motion est adoptée.)
    Nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents. Je suis prête à recevoir les motions pour le premier poste de vice-président.
    Je propose Marc Garneau.
    Il est proposé par M. Lake d'élire M. Garneau au premier poste de vice-président du sous-comité. Y a-t-il d'autres motions?
    (La motion est adoptée.)
    Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour le second poste de vice-président.
    Je propose la candidature de Robert Bouchard.
    Il est proposé par M. Lake d'élire M. Bouchard au second poste de vice-président du sous-comité. Y a-t-il d'autres motions?
    (La motion est adoptée.)
    J’invite M. Van Kesteren à occuper le fauteuil.
    Vous me faites un grand honneur, et je vous en remercie. Je crois que nous sommes tous désireux d'en faire un peu plus, ce qui signifie donc, bien sûr, que nous pourrons participer à quelques séances de plus que ce à quoi nous sommes habitués.
    Je crois qu’il serait sage de suspendre la séance jusqu'à l’arrivée de M. Thibeault.

  (0915)  


  (0915)  

    Le dernier membre du comité vient d’arriver. Nous pouvons donc reprendre nos délibérations et décider de nos travaux futurs. À mon avis, il faut d'abord arrêter le calendrier des séances du comité, leur fréquence, la portée de notre étude, ainsi que les témoins à entendre. J’aimerais savoir ce qu’en pensent les membres du comité. Si vous voulez aborder d'autres éléments, n'hésitez pas à le faire.
    Qu'en pense le comité? Monsieur Lake.
    En ce qui a trait au calendrier des séances et à leur fréquence, je crois que nous pouvons en discuter. Je tiens seulement à signaler que le Sous-comité sur l’industrie de l’automobile se réunit déjà mardi de 19 à 23 heures. Pour l’instant, les séances de ce sous-comité sont prévues pour lundi, mardi et mercredi de 19 à 23 heures. Je note que des séances régulières du comité principal sont aussi prévues aux mêmes heures.
    Quant aux témoins, j'aimerais proposer tout de suite, alors que nous examinons... Je crois pouvoir affirmer sans risque d'erreur qu'à l'issue de notre discussion, chacun a cerné diverses questions qui semblent relever plus particulièrement de notre sphère de compétence. Cependant, on peut aisément affirmer qu'il existe des questions facilement identifiables qui ont un poids plus important que d'autres. Avant de décider quels témoins nous allons inviter, il serait peut-être préférable d’étudier la question dans son ensemble.
    Nous pourrions d'abord organiser une séance d'information à laquelle seraient invités des fonctionnaires du ministère de l’Industrie qui pourraient nous parler des défis auxquels est confronté chaque secteur. Ce serait très utile pour déterminer les témoins à inviter et les séances qui leur seraient réservées, ainsi que pour structurer l'étude dans son ensemble, si l’on veut. Nous pourrions aussi envisager d'inviter à témoigner des organisations multisectorielles pour qu’elles nous mettent en contexte, par exemple des groupes d'analystes qui seraient en mesure de dresser un portrait fidèle de ce qui se passe dans les divers secteurs. C’est une idée que je lance alors que nous allons de l'avant et que nous commençons à préparer notre étude d'une manière qui a du sens.
    Permettez-moi de vous interrompre. Il serait probablement beaucoup plus sensé de discuter de la portée de l’étude avant de déterminer les jours de séance. Le comité est-il de cet avis? Je le propose seulement parce que nous pourrions avoir besoin d’organiser plus de séances si nous décidons d’élargir la portée de l’étude et d’entendre un grand nombre de responsables et d’acteurs principaux du secteur.
    Pour vous donner une idée, si nous décidons qu’il y a quatre ou cinq questions à étudier, nous pourrions décider de tenir une séance par semaine. Qu'en pense le comité? Êtes-vous d’accord pour discuter de la portée en premier?

  (0920)  

    Au risque de me répéter, ce que j'étais en train de dire, c’est que nous serons plus en mesure d’établir la portée lorsque nous aurons entendu les grandes organisations. Selon moi, nous en saurons plus sur la portée de l'étude après avoir entendu les témoignages des fonctionnaires d'Industrie Canada, qui nous aideront à la définir. Il est encore tôt pour le faire.
    Il serait sage de les inviter à témoigner le plus tôt possible, ou encore certaines des grandes organisations. Ainsi, nous recevrons les renseignements nécessaires, et il sera plus facile de déterminer la portée de l’étude. Il est encore trop tôt pour bien cerner la question, commme en témoigne la discussion que nous avons eue.
    Nous pourrions faire une étude de très grande envergure. Après tout, ce n'est pas la matière qui manque. Toutefois, je ne tiens pas particulièrement à prendre 18 mois pour la faire. Même si certains éléments sont urgents, il faut d’abord inviter les fonctionnaires du ministère pour qu’ils nous donnent une vue d’ensemble. Industrie Canada regroupe beaucoup, beaucoup de secteurs. Son champ d'activité est à peu près le même que que ce que nous envisageons comme étude. Les fonctionnaires pourront nous mettre en contexte.
    Monsieur le président, je n'ai aucune objection à tenir une séance d'information rapide et franche avec les fonctionnaires d'Industrie Canada.
    En ce qui a trait à la portée, j’aimerais particulièrement que nous entendions les représentants des secteurs que nous avons cernés — certains n'ont pas été nommés, bien sûr — et ce qu’ils ont à dire à propos des défis auxquels ils sont confrontés actuellement. Ainsi, nous pourrons déterminer s'il y a moyen d’agir, en tant que gouvernement, et nous en apprendrons plus sur les difficultés particulières qu’ils rencontrent, car certains éléments nous échappent peut-être.
    Ce qui m’importe le plus quant à la portée, c’est donc de comprendre les difficultés et les défis particuliers auxquels ils font face actuellement au sein de leur propre secteur.
    Chers collègues, nous n'avons pas déclaré le huis clos au début de la séance. Plaît-il au comité de poursuivre la séance à huis clos?
    Des voix: Oui.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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