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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires


NUMÉRO 032 
l
2e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 6 octobre 2009

[Enregistrement électronique]

(1535)

[Traduction]

    Bonjour tout le monde. Je constate avec plaisir que nous avons le quorum.
    Qui aura l'honneur d'occuper le fauteuil de la présidence? Passons sans plus tarder au premier point à l'ordre du jour: l'élection de la présidence.
    À titre d'information, conformément au Règlement,

[Français]

le député qui sera candidat à ce poste doit être un député du parti de l'opposition officielle, donc, du Parti libéral.
    Je suis prêt à recevoir vos motions à cet effet.
    Monsieur Martin.

[Traduction]

    Monsieur le greffier, permettez-moi de proposer la candidature de Mme Yasmin Ratansi à la présidence.
    M. Martin propose que Mme Ratansi soit élue présidente du comité.
    Y a-t-il d'autres candidatures?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare que Yasmin Ratansi est dûment élue présidente du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires.
    Des voix: Bravo!
    Une voix: Si seulement c'était toujours aussi facile!
    Le greffier: Félicitations.
    Avec le consentement du comité, je passerai maintenant à l'élection de la première vice-présidence du comité.

[Français]

    En vertu du Règlement, le député doit appartenir au parti ministériel. Il doit donc être un député du Parti conservateur.
    Madame Bourgeois.
    J'aimerais proposer M. Rob Anders.
    Mme Bourgeois propose M. Anders comme premier vice-président du comité.
    Y a-t-il d'autres nominations?

[Traduction]

     Y a-t-il d'autres candidatures?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: M. Anders est dûment élu premier vice-président du comité permanent.
    Des voix: Bravo!
    Le greffier: Enfin, conformément au Règlement, le poste de deuxième vice-présidence doit revenir à un député d'un parti d'opposition autre que l'opposition officielle.
    Y a-t-il des candidatures?
    J'aimerais proposer Pat Martin.
    Y a-t-il d'autres candidatures?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: M. Martin est le deuxième vice-président.
    Des voix: Bravo!
    Le greffier: J'invite maintenant la présidente dûment élue à prendre le fauteuil.
    Je sais que l'ordre du jour se limitait à l'élection du président et des vice-présidents, mais j'aimerais, si vous le permettez, voir ce que nous pourrions faire au cours des prochaines semaines. Je sais que les membres ont déjà convenu de quatre ou cinq domaines d'étude. Le premier est l'examen, le 8 octobre, du processus d'approvisionnement pour le Programme de réinstallation intégrée et les rénovations à l'édifice de l'Ouest.
    Monsieur Warkentin, la parole est à vous.
    Je n'ai pas reçu les suggestions qui ont été faites. J'aimerais proposer quelque chose de nouveau. Que pensez-vous de faire établir le programme par un comité de direction plutôt que par le comité permanent? Tous les partis y seraient représentés. Cette pratique fonctionne bien dans d'autres comités permanents. Cela nous éviterait, cet après-midi, de faire perdurer la discussion sur les activités futures du comité. Selon moi, nous ne sommes pas encore prêts à décider du programme à suivre. En fait, je ne savais pas que cela faisait partie de l'ordre du jour d'aujourd'hui. Je crois que le comité de direction travaillerait plus efficacement à cet égard.
    Je suis d'accord avec vous, monsieur Warkentin, et c'est pourquoi je lisais les notes. Je pensais que l'ordre du jour que j'avais reçu avait déjà été approuvé par le comité, et cet ordre du jour comprend quatre points. Voyons d'abord quel est le programme pour les quatre prochaines séances, et demandons ensuite au comité de direction de se réunir les jeudis à midi.
    Oui, madame.

[Français]

     Étant donné que de nouveaux membres siègent à ce comité et que nous n'avions que l'élection du président à l'ordre du jour, j'apprécierais beaucoup que l'on se penche sur l'ordre du jour à un autre moment ou que l'on demande tout simplement à un comité directeur de le faire, et que la séance d'aujourd'hui se termine immédiatement.
(1540)

[Traduction]

     Madame Bourgeois, cela ne pose aucun problème pour moi. Je disais simplement que le comité a déjà approuvé les quatre points en question lors de réunions précédentes, et que des témoins sont déjà prévus. Je ne suggère pas d'ajouter de nouveaux points à l'ordre du jour. Les quatre points mentionnés sont exactement ceux que le comité a déjà choisis comme prioritaires, et le greffier a déjà prévenu des témoins. Je dis seulement que vous aviez parlé d'examiner le processus d'approvisionnement le 8 octobre.
    Je n'ai nullement l'intention de vous dicter les points à aborder; je veux simplement vous rappeler les dossiers que vous avez convenus d'étudier les 8, 20 et 23 octobre.
    Essayons au moins de donner suite aux points prévus pour le 8 octobre. Le comité de direction pourra ensuite se réunir et discuter du calendrier. Êtes-vous d'accord?
    Pour le 8 octobre, vous aviez au moins convenu d'étudier le processus d'approvisionnement. Il s'agit du dossier Royal Lepage. C'est le premier point prévu pour la séance du 8 octobre, et des témoins peuvent être convoqués.
    D'accord, madame?

[Français]

    Je n'ai pas d'objection, madame la présidente, mais il faudrait que vous nous informiez de ce qui s'en vient. De plus, j'aurais aimé recevoir un avis. Quand il y a une élection à la présidence, on ne sait jamais si on va recommencer le processus au complet.
    Pour ma part, je venais ici aujourd'hui dans le but d'élire quelqu'un à la présidence. On devait discuter d'autres questions lors d'une rencontre ultérieure. Mon collègue m'a avisée qu'il avait reçu des demandes ayant comme objet d'ouvrir des dossiers qui ne figurent pas sur votre liste. On en a discuté plus tôt, et je pense qu'il serait important de revoir le dossier sur les employés. Monsieur Warkentin, vous m'avez dit plus tôt que certains employés se posaient des questions. Étant donné que ce sujet n'a pas été indiqué comme étant prioritaire, je suis certaine qu'il ne figure pas sur la liste de la présidente. J'aurais aimé qu'on en discute.

[Traduction]

    Je suis d'accord avec vous, madame, et je propose qu'on s'entende sur au moins un dossier pour la séance de jeudi. De cette façon, les greffiers pourront convoquer des témoins. Autrement, nous ne pourrons rien faire à la séance du 8 octobre.
    Monsieur Martin et ensuite, M. Warkentin.
    Merci, madame la présidente.
    Je suis d'accord avec Mme Bourgeois. Selon mon expérience, lorsqu'un comité est reconstitué, il faut recommencer à zéro — du moins, c'est ce à quoi je suis habitué. Je ne suis pas à l'aise avec l'idée de reprendre tel quel le programme du comité précédent, et cela s'explique en partie parce que pour le premier point, je crois que nous nous sommes fait avoir par un lobbyiste très habile, Don Boudria. C'est la seule raison pour laquelle ce dossier est au programme. Nous laissons Don Boudria dicter les activités du comité.
    J'aimerais qu'on se penche sur le bien-fondé d'accorder autant d'attention au dossier Royal Lepage. Je pense que nous avons eu affaire à un lobbyiste rusé et que l'ancien président y était vulnérable compte tenu de ses relations antérieures.
    C'est pourquoi nous devrions recommencer à zéro. À nous de décider s'il faut donner suite à l'un ou l'autre des quatre points déjà prévus.
(1545)
    D'accord.
    Monsieur Warkentin.
    J'allais proposer quelque chose d'autre, mais les membres semblent s'entendre sur l'idée de demander au comité de direction de déterminer le programme de la prochaine séance.
    J'allais faire une suggestion concernant les témoins à inviter dans le dossier Royal Lepage. Mais je pense qu'il est préférable de recommencer à zéro et de demander au comité de direction de se réunir. Ceci dit, il doit y avoir consensus.
    Je suivrai la décision des membres.
    Madame Hall Findlay.
    J'aimerais parler au nom des deux membres libéraux. Nous ne voyons pas d'inconvénient à refaire le calendrier. Si des témoins ont déjà été invités pour jeudi, nous pourrions les décommander en présentant les excuses du comité.
    J'ai déjà discuté de la question avec M. Warkentin et je suis d'accord avec lui. Ce serait une bonne idée de demander au comité de direction d'établir non seulement le programme des premières séances, mais aussi de se réunir régulièrement. Madame la présidente, je crois que vous avez parlé de réunions hebdomadaires, qui se tiendraient le jeudi. C'est une très bonne idée. Peut-être pas tous les jeudis, mais certainement selon les besoins.
    Pour terminer, je me réjouis de la belle collaboration dont font preuve les membres du comité.
    Merci.
    Je pensais que vous vouliez vous mettre au travail jeudi, et c'est pourquoi j'étais prête à garder l'ancien ordre du jour. Mais puisque le comité souhaite procéder autrement, nous recommencerons à zéro. Le comité de direction se réunira jeudi à midi et préparera le programme des prochaines semaines. Cela veut dire que le jeudi 8 octobre, nous n'aurons rien à étudier. Voilà où je voulais en venir.
    Madame Bourgeois.

[Français]

    Excusez-moi, madame la présidente. Le comité directeur va se réunir jeudi midi. Il va devoir faire rapport aux membres de ce comité et voir si les résultats des délibérations leur conviennent.

[Traduction]

    Le comité de direction a pour objectif de parvenir à des consensus. Tous les partis y sont représentés. Ce sera à eux de décider du calendrier. Une fois qu'il sera établi, le calendrier sera présenté au comité permanent, et celui-ci pourra alors entreprendre l'étude en question. Nous devrons suivre le calendrier adopté.
    La séance de jeudi sera donc courte. Les membres du comité prendront alors connaissance des activités prévues pour les prochaines semaines.
    Avez-vous d'autres questions à poser ou d'autres points à ajouter?
    La séance est levée.
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