NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le lundi 25 mai 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Rob Clarke remplace Steven Blaney, Jean Dorion remplace Claude Bachand et Louis Plamondon remplace Claude Bachand.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’article du professeur Donat Pharand intitulé « The Arctic Waters and the Northwest Passage: A Final Revisit », publié dans Ocean Development & International Law, 38:3-69, 2007, soit traduit et distribué aux membres du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que nonobstant l’ordre adopté le lundi 4 mai 2009, le Comité ne se réunisse pas le mercredi 27 mai 2009.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le lundi 8 juin 2009 pour examiner un rapport provisoire lié à son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mercredi 10 juin 2009 afin d’entendre des témoignages dans le cadre de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique.

À 16 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 24