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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le mardi 5 mai 2009
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 8 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, Dona Cadman, Ron Cannan, Raymonde Folco, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Ben Lobb, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Michael John Savage et Maurice Vellacott.

 

Membres substituts présents : Luc Desnoyers remplace Josée Beaudin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste; Kevin Kerr, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Rona Ambrose, ministre du Travail; l'hon. Diane Finley, ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Janice Charette, sous-ministre; Hélène Gosselin, sous-ministre du Travail; Karen Kinsley, présidente, Société canadienne d’hypothèques et de logement; Linda Lizotte-MacPherson, sous-ministre déléguée principale, chef de l'exploitation pour Service Canada.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.
 

Les ministres font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DEVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Le crédit 15 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Le crédit 20 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Le crédit 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

À 12 h 30, la séance est suspendue.

À 12 h 37, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 12 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2009/05/06 13 h 45