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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 11
 
Le mardi 24 mars 2009
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

 

Membres associés présents : Carol Hughes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Karin Phillips, analyste.

 

Témoins : Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; Theresa Tam, directrice générale, Centre de mesures et d'interventions d'urgence, Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence; Jane Allain, avocate générale, Services juridiques. À titre personnel : Elaine Gibson, professeure et directrice associée, Health Law Institute; Roland Leitner, expert-conseil en santé et en sécurité en milieu de travail; Raymond Tellier, microbiologiste médical, professeur agrégé.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 23 février 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines.
 

Elaine Gibson, Roland Leitner, Raymond Tellier et David Butler-Jones font des déclarations et, avec Jane Allain et Theresa Tam, répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que l’étude article par article du projet de loi C-11 qui devait se dérouler le jeudi 26 mars 2009 soit reportée, et que davantage de témoins et des fonctionnaires de l’Agence de la santé publique du Canada soient invités.

 

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2009/04/16 9 h 33